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ENVI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 17
 
Le mardi 13 décembre 2011
 

Le Comité permanent de l'environnement et du développement durable se réunit aujourd’hui à 11 h 1 avec enregistrement vidéo, dans la pièce 306 de l'édifice de La Promenade, sous la présidence de Mark Warawa, président.

 

Membres du Comité présents : Stella Ambler, François Choquette, Kirsty Duncan, Megan Anissa Leslie, Laurin Liu, James Lunney, Michelle Rempel, Robert Sopuck, Lise St-Denis, Lawrence Toet, Mark Warawa et Stephen Woodworth.

 

Membres substituts présents : Marc-André Morin remplace Megan Anissa Leslie.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Penny Becklumb, analyste; Tim Williams, analyste.

 

Témoins : Ministère de l'Environnement : Karen Dodds, sous-ministre adjointe, Direction générale des sciences et de la technologie; Charles A. Lin, directeur général, Sciences et technologie atmosphériques. Bureau du vérificateur général du Canada : Scott Vaughan, commissaire à l'environnement et au développement durable; Bruce Sloan, directeur principal, Stratégies de développement durable, Vérification et études; Andrew Ferguson, directeur principal, Stratégies de développement durable, Vérifications et études; James McKenzie, directeur principal, Stratégies de développement durable, Vérifications et études.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 1er décembre 2011, le Comité entreprend son étude sur les plans pour les initiatives de surveillance de l'ozone.
 

Karen Dodds fait une déclaration et, avec Charles A. Lin, répond aux questions.

 

À 12 h 1, la séance est suspendue.

À 12 h 7, la séance reprend.

 
Conformément à l'article 32(5) du Règlement, le Comité entreprend l'étude du Rapport de décembre 2011 du commissaire à l'environnement et au développement durable renvoyé au Comité le mardi 13 décembre 2011.
 

Scott Vaughan fait une déclaration et, avec Bruce Sloan, Andrew Ferguson et James McKenzie, répond aux questions.

 

À 13 h 1, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Marie-France Renaud

 
 
2011/12/15 11 h 25