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CC18 Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 2
 
Le mardi 1 novembre 2011
 

Le Comité législatif chargé du projet de loi C-18 se réunit aujourd’hui à 19 h 34 (séance télévisée), dans la pièce 237-C de l'édifice du Centre, sous la présidence de Blaine Calkins, président.

 

Membres du Comité présents : Malcolm Allen, David Anderson, Niki Ashton, Kelly Block, Earl Dreeshen, Randy Hoback, Pat Martin, l'hon. Rob Merrifield, Jean Rousseau, Kevin Sorenson, Brian Storseth, Frank Valeriote, Chris Warkentin et Bob Zimmer.

 

Autres députés présents : Pierre-Luc Dusseault et Elizabeth May.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Jean-Denis Fréchette, analyste en chef; Kristen E. Courtney, analyste. Chambre des communes : David-Andrés Novoa, greffier à la procédure.

 

Témoins : Ministère de l'Agriculture et de l'Agroalimentaire : John Knubley, sous-ministre; Greg Meredith, sous-ministre adjoint, Direction générale des politiques stratégiques. Commission canadienne des grains : Murdoch MacKay, commissaire. Pulse Canada : Gordon Bacon, président-directeur général. Producteurs de grains du Canada : Richard Phillips, directeur général; Stephen Vandervalk, président. Farmers of North America : Bob Friesen, vice-président, Affaires gouvernementales, président-directeur général, Farmers of North America Strategic Agriculture Institute.

 
Conformément à l'ordre de renvoi du lundi 24 octobre 2011, le Comité entrereprend l'étude du projet de loi C-18, Loi réorganisant la Commission canadienne du blé et apportant des modifications corrélatives et connexes à certaines lois.
 

John Knubley fait une déclaration et, avec Greg Meredith, Murdoch MacKay, Gordon Bacon, Richard Phillips and Steve Vandervalk, répond aux questions.

 

À 21 h 33, la séance est suspendue.

À 21 h 50, la séance reprend.

 

Bob Friesen fait une déclaration et répond aux questions.

 

À 23 h 15, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Jean-François Lafleur

 
 
2014/09/15 9 h 43