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RNNR Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 7
 
Le jeudi 1 avril 2010
 

Le Comité permanent des ressources naturelles se réunit aujourd’hui à huis clos à 9 h 3, dans la pièce 371 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Leon Benoit, président.

 

Membres du Comité présents : Mike Allen, David Anderson, l'hon. Navdeep Bains, Leon Benoit, Paule Brunelle, Nathan Cullen, Richard M. Harris, l'hon. Geoff Regan, Devinder Shory et Alan Tonks.

 

Membres substituts présents : Guy André remplace Claude Guimond et Cheryl Gallant remplace Russ Hiebert.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Mohamed Zakzouk, analyste; Jean-Luc Bourdages, analyste.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Il est convenu, — Que, le président demande à visiter les installations MAPLES dans le cadre de la visite du Comité à Chalk River, et ce, en travaillant avec Énergie atomique du Canada limitée à la modification du projet de programme pour la visite.

 

Il est convenu, — Que, le Comité commence son étude de l’état des programmes écoÉNERGIE le 15 avril et qu’il poursuive les audiences à ce sujet les 20 et 22 avril 2010.

 

Il est convenu, — Que, le Comité commence à examiner son rapport provisoire sur l’état du réacteur NRU et l’approvisionnement en isotopes médicaux le 27 avril 2010.

 

Il est convenu, — Que, d’autres réunions sur l’étude de l’état des programmes écoÉNERGIE soient tenues à la suite de l’adoption du rapport provisoire sur l’état du réacteur NRU et l’approvisionnement en isotopes médicaux.

 

Il est convenu, — Que, le Comité tienne un total de cinq audiences publiques sur l’état des programmes écoÉNERGIE.

 

Il est convenu, — Que les témoignages entendus au cours de la 2ième session de la 40ième législature par le Comité permanent des ressoureces naturelles relativement à son étude des installations d'Énergie atomique du Canada limitée situées à Chalk River et sur l'état de la production d'isotopes d'application médicale soient réputés avoir été entendus par le Comité durant la présente session.

 

À 10 h 25, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Carol Chafe

 
 
2010/05/03 12 h 3