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RNNR Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 3
 
Le jeudi 18 mars 2010
 

Le Comité permanent des ressources naturelles se réunit aujourd’hui à 9 h 5, dans la pièce 371 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Leon Benoit, président.

 

Membres du Comité présents : David Anderson, l'hon. Navdeep Bains, Leon Benoit, Paule Brunelle, Richard M. Harris, l'hon. Geoff Regan, Devinder Shory et Alan Tonks.

 

Membres substituts présents : André Bellavance remplace Claude Guimond, l'hon. Maxime Bernier remplace Mike Allen, Blaine Calkins remplace Mike Allen, Cheryl Gallant remplace Russ Hiebert, Martha Hall Findlay remplace l'hon. Navdeep Bains et Pat Martin remplace Nathan Cullen.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Jean-Luc Bourdages, analyste; Mohamed Zakzouk, analyste.

 

Comparaît : L'hon. Christian Paradis, C.P., député, ministre des Ressources naturelles.

 

Témoins : Ministère des Ressources naturelles : Cassie J. Doyle, sous-ministre; Serge Dupont, conseiller spécial auprès du ministre des Ressources naturelles pour la politique d'énergie nucléaire; Jim Farrell, sous-ministre adjoint, Service canadien des forêts; Bill Merklinger, sous-ministre adjoint et dirigeant principal des finances.

 
Conformément à l'article 81(5) du Règlement, le Comité entreprend l'étude du Budget supplémentaire des dépenses (C) 2009-2010 : crédits 1c, 5c, 10c et 25c sous la rubrique RESOURCES NATURELLES renvoyés au Comité le mercredi 3 mars 2010.
 

Le ministre fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.

 

Le président met en délibération le crédit 1c sous la rubrique RESSOURCES NATURELLES.

 

Après débat

 

Le crédit 1c sous la rubrique RESSOURCES NATURELLES est adopté avec dissidence.

 

Le président met en délibération le crédit 5c sous la rubrique RESSOURCES NATURELLES.

 

Le crédit 5c sous la rubrique RESSOURCES NATURELLES est adopté avec dissidence.

 

Le président met en délibération le crédit 10c sous la rubrique RESSOURCES NATURELLES.

 

Le crédit 10c sous la rubrique RESSOURCES NATURELLES est adopté.

 

Le président met en délibération le crédit 25c sous la rubrique RESSOURCES NATURELLES.

 

Le crédit 25c sous la rubrique RESSOURCES NATURELLES est adopté avec dissidence.

 

IL EST ORDONNÉ, — Que le président fasse rapport à la Chambre des crédits 1c, 5c, 10c et 25c inscrits sous la rubriques RESSOURCES NATURELLES.

 

À 10 h 4, la séance est suspendue.

À 10 h 7, la séance reprend.

 
Conformément à l’article 81(4) du Règlement, le Comité entreprend l'étude du Budget principal des dépenses 2010-2011 : crédits 1, 5, 10, 15, 20, 25 et 30 sous la rubrique RESSOURCES NATURELLES renvoyés au Comité le mercredi 3 mars 2010.
 

Le ministre fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.

 

Le président met en délibération le crédit 1 sous la rubrique RESSOURCES NATURELLES.

 

Le crédit 1 sous la rubrique RESSOURCES NATURELLES est adopté avec dissidence.

 

Le président met en délibération le crédit 5 sous la rubrique RESSOURCES NATURELLES.

 

Le crédit 5 sous la rubrique RESSOURCES NATURELLES est adopté avec dissidence.

 

Le président met en délibération le crédit 10 sous la rubrique RESSOURCES NATURELLES.

 

Pat Martin propose, — Que le crédit 10 au montant de 1,877,636,000 $, moins, soit réduit de 250,000 $ et passe à 1,877,386,000 $.

Il s'élève un débat.

 

À 11 h 11, le président déclare que la séance est levée faute de quorum.

 

La greffière du Comité,



Carol Chafe

 
 
2010/03/18 16 h 14