Passer au contenu

PROC Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain
PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 16
 
Le mardi 25 mai 2010
 

Le Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre se réunit aujourd’hui à 11 h 3, dans la pièce 112-N de l'édifice du Centre, sous la présidence de Joe Preston, président.

 

Membres du Comité présents : Harold Albrecht, Rodger Cuzner, Claude DeBellefeuille, Yvon Godin, Michel Guimond, l'hon. Marlene Jennings, Guy Lauzon, Tom Lukiwski, Joe Preston, Marcel Proulx et Scott Reid.

 

Membres substituts présents : Bernard Bigras remplace Michel Guimond et Libby Davies remplace Yvon Godin.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Nicolas Auclair, analyste; Andre Barnes, analyste.

 

Comparaît : L'hon. Peter Milliken, Président de la Chambre des communes.

 

Témoins : Chambre des communes : Audrey O'Brien, Greffière de la Chambre des communes; Claire Kennedy, dirigeante principale des finances; Louis Bard, Dirigeant principal de l'information. Bureau du directeur général des élections : Marc Mayrand, directeur général des élections; Gisèle Côté, ancienne dirigeante principale des finances; Brian Berry, dirigeant principal des finances intérimaire; Hughes St-Pierre, directeur principal, Stratégie, planification et évaluation.

 
Conformément à l’article 81(4) du Règlement, le Comité entreprend l'étude du Budget principal des dépenses de 2010-2011 : crédit 5 (Chambre des communes) sous la rubrique PARLEMENT et crédit 15 (Directeur général des élections) sous la rubrique CONSEIL PRIVÉ renvoyés au Comité le mercredi 3 mars 2010.
 

Le président met en délibération le crédit 5 sous la rubrique PARLEMENT.

 

L'hon. Peter Milliken fait une déclaration et, avec Audrey O'Brien, Claire Kennedy and Louis Bard, répond aux questions.

 

Le crédit 5 sous la rubrique PARLEMENT est adopté.

 

IL EST ORDONNÉ, — Que le président fasse rapport à la Chambre du crédit 5, moins le montant attribué à titre de crédit provisoire, inscrit sous la rubrique PARLEMENT.

 

À 12 h 1, la séance est suspendue.

À 12 h 5, la séance reprend.

 

Le président met en délibération le crédit 15 sous la rubrique CONSEIL PRIVÉ.

 

Marc Mayrand fait une déclaration et répond aux questions.

 

Le crédit 15 sous la rubrique CONSEIL PRIVÉ est adopté.

 

IL EST ORDONNÉ, — Que le président fasse rapport à la Chambre du crédit 15, moins le montant attribué à titre de crédit provisoire, inscrit sous la rubrique CONSEIL PRIVÉ.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Il est convenu, — Que le Comité ne se réunisse pas le jeudi 27 mai 2010.

 

À 12 h 58, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Angela Crandall

 
 
2010/05/25 15 h 4