Passer au contenu
;

LANG Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain
PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 21
 
Le mardi 8 juin 2010
 

Le Comité permanent des langues officielles se réunit aujourd’hui à 9 h 1 (séance télévisée), dans la pièce 237-C de l'édifice du Centre, sous la présidence de Steven Blaney, président.

 

Membres du Comité présents : L'hon. Mauril Bélanger, Steven Blaney, Sylvie Boucher, Jean-Claude D'Amours, Bernard Généreux, Shelly Glover, Yvon Godin, Richard Nadeau, Tilly O'Neill-Gordon, John Weston et Lise Zarac.

 

Membres substituts présents : France Bonsant remplace Monique Guay et Pascal-Pierre Paillé remplace Monique Guay.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Lucie Lecomte, analyste; Nicolas Auclair, analyste.

 

Témoins : Commissariat aux langues officielles : Graham Fraser, commissaire; Lise Cloutier, commissaire adjointe, Direction générale des services corporatifs; Sylvain Giguère, commissaire adjoint, Direction générale des politiques et des communications; Ghislaine Charlebois, commissaire adjointe, Direction générale de l'assurance de la conformité; Johane Tremblay, avocate-conseil principale et directrice, Direction générale des Affaires juridiques.

 
Conformément à l'article 108(3)f) du Règlement, le Comité entreprend l'étude du Rapport annuel 2009-2010 du Commissaire aux langues officielles renvoyé au Comité le mardi 25 mai 2010.
 

Graham Fraser fait une déclaration et, avec Sylvain Giguère, répond aux questions.

 

À 10 h 55, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Isabelle Dumas

 
 
2010/06/08 14 h 52