Le président présente le deuxième rapport du Sous-comité du programme et de la procédure qui se lit comme suit :
Votre Sous-comité s’est réuni le jeudi 15 avril 2010 pour discuter les travaux du Comité et a convenu de faire les recommandations suivantes :
Que le Comité rencontre les membres d’une délégation de la Finlande le jeudi 29 avril 2010; et que la greffière, en consultation avec le président, prenne les dispositions nécessaires à l'organisation d'un déjeuner de travail.
Que les rencontres pour l'étude sur l'immigration comme outil de développement des communautés de langues officielles en situation minoritaire soient organisées de la façon suivante :
- Première rencontre : Statistiques Canada.
- Deuxième rencontre : Michèle Vatz Laaroussi, Patricia Lamarre, Richard Y. Bourhis, Charles Castonguay, Chedly Belkhodja, Jack Jedwab et Diane Farmer.
- Troisième rencontre : Fédération des communautés francophones et acadienne du Canada, Quebec Community Groups Network, Société de l'Acadie du Nouveau-Brunswick.
- Quatrième rencontre : Les ministères de la Citoyenneté et Immigration Canada (en particulier le Comité directeur sur les Communautés francophones en situation minoritaire), et Affaires étrangères et Commerce international Canada.
- Cinquième rencontre : Divers organismes au niveau provincial (à être déterminés plus tard).
Que le Sous-comité se rencontre à une date ultérieure pour planifier les prochaines rencontres concernant l'étude sur l'immigration.