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HESA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 3
 
Le jeudi 18 mars 2010
 

Le Comité permanent de la santé se réunit aujourd’hui à 9 heures (séance télévisée), dans la pièce 237-C de l'édifice du Centre, sous la présidence de Joy Smith, présidente.

 

Membres du Comité présents : L'hon. Carolyn Bennett, Patrick Brown, Colin Carrie, Patricia Davidson, Nicolas Dufour, Kirsty Duncan, Luc Malo, Cathy McLeod, Joy Smith et Judy Wasylycia-Leis.

 

Membres substituts présents : L'hon. Larry Bagnell remplace Joyce Murray, Rob Clarke remplace Tim Uppal et Stephen Woodworth remplace Tim Uppal.

 

Membres associés présents : Carol Hughes.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Karin Phillips, analyste; Marie Chia, analyste.

 

Témoins : Agence de la santé publique du Canada : David Butler-Jones, administrateur en chef de la santé publique; Mary Chaput, première vice-présidente et chef de l'exploitation (sous-ministre déléguée); James Libbey, dirigeant principal des finances. Ministère de la Santé : Morris Rosenberg, sous-ministre; Alfred Tsang, contrôleur ministériel; Michelle Boudreau, directrice générale, Direction des produits de santé naturels; Glenda Yeates, sous-ministre déléguée.

 
Conformément à l'article 81(5) du Règlement, le Comité reprend l'étude du Budget supplémentaire des dépenses (C) 2009-2010: crédits 1c, 5c, 10c, 25c, 40c, 45c et 50c sous la rubrique SANTÉ renvoyés au Comité le mercredi 3 mars 2010;
 
Conformément à l’article 81(4) du Règlement, le Comité reprend l'étude du Budget principal des dépenses de 2010-2011 : crédits 1, 5, 10, 15, 20, 25, 30, 35, 40, 45 et 50 sous la rubrique SANTÉ renvoyés au Comité le mercredi 3 mars 2010.
 

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

 

Le président met en délibération le crédit 1c.

 

Le crédit 5c sous la rubrique SANTÉ est adopté.

 

Le crédit 10c sous la rubrique SANTÉ est adopté.

 

Le crédit 25c sous la rubrique SANTÉ est adopté.

 

Le crédit 40c sous la rubrique SANTÉ est adopté.

 

Le crédit 45c sous la rubrique SANTÉ est adopté.

 

Le crédit 50c sous la rubrique SANTÉ est adopté.

 

Que le président fasse rapport à la Chambre du Buget supplémentaire des dépenses (C) 2009-2010.

 

Le président met en délibération le crédit 1.

 

Le crédit 5 sous la rubrique SANTÉ est adopté.

 

Le crédit 10 sous la rubrique SANTÉ est adopté.

 

Le crédit 15 sous la rubrique SANTÉ est adopté.

 

Le crédit 20 sous la rubrique SANTÉ est adopté.

 

Le crédit 25 sous la rubrique SANTÉ est adopté.

 

Le crédit 30 sous la rubrique SANTÉ est adopté.

 

Le crédit 35 sous la rubrique SANTÉ est adopté.

 

Le crédit 40 sous la rubrique SANTÉ est adopté.

 

Le crédit 45 sous la rubrique SANTÉ est adopté.

 

Le crédit 50 sous la rubrique SANTÉ est adopté.

 

Que le président fasse rapport à la Chambre du Budget principal des dépenses 2010-2011.

 

À 10 h 54, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Christine Holke David

 
 
2010/03/19 11 h 48