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FOPO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 3
 
Le lundi 22 mars 2010
 

Le Comité permanent des pêches et des océans se réunit aujourd’hui à 15 h 32, dans la pièce 269 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Rodney Weston, président.

 

Membres du Comité présents : Mike Allen, Scott Andrews, Raynald Blais, l'hon. Gerry Byrne, Blaine Calkins, Fin Donnelly, Randy Kamp, Yvon Lévesque, Tilly O'Neill-Gordon, John Weston et Rodney Weston.

 

Membres substituts présents : L'hon. Keith Martin remplace l'hon. Lawrence MacAulay.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : François Côté, analyste.

 

Témoins : Ministère des Pêches et des Océans : Trevor Swerdfager, directeur général, Gestion des pêches et de l'aquaculture, Direction de la gestion de l'aquaculture.

 
Conformément à l’article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le lundi 15 mars 2010, le Comité tient une séance d’information sur la décision de la Cour suprême de Colombie-Britannique concernant les compétences fédérales-provinciales en matière d'aquaculture.
 

Le témoin fait une déclaration et répond aux questions.

 

À 16 h 55, la séance est suspendue.

À 16 h 58, la séance reprend à huis clos.

 

Le Comité entreprend l’examen de questions relatives aux travaux du Comité.

 

Il est convenu, — Que la ministre des Pêches et des Océans soit invitée à comparaître le mercredi 24 mars 2010.

 

Il est convenu, — Que le Comité tienne une séance d'information sur le déclin des populations de saumon rouge du Fleuve Fraser le lundi 29 mars 2010.

 

À 17 h 3, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Travis Ladouceur

 
 
2010/06/22 15 h 32