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ENVI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 1
 
Le jeudi 11 mars 2010
 

Le Comité permanent de l'environnement et du développement durable se réunit aujourd’hui à 15 h 31, dans la pièce 269 de l'édifice de l'Ouest, pour élire un président, conformément à l’article 106(1) du Règlement.

 

Membres du Comité présents : Scott Armstrong, James Bezan, Bernard Bigras, Blaine Calkins, Linda Duncan, David J. McGuinty, Christian Ouellet, Francis Scarpaleggia, Justin Trudeau, Mark Warawa, Jeff Watson et Stephen Woodworth.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Tim Williams, analyste; Penny Becklumb, analyste. Chambre des communes : Isabelle Dumas, greffière à la procédure.

 
La greffière du Comité préside à l'élection du président.
 

Sur motion de Stephen Woodworth, il est convenu, — Que James Bezan soit élu président du Comité.

 

Du consentement unanime, la greffière du Comité préside à l'élection des vice-présidents.

 

Sur motion de Justin Trudeau, il est convenu, — Que David McGuinty soit élu premier vice-président du Comité.

 

Sur motion de Christian Ouellet, il est convenu, — Que Bernard Bigras soit élu second vice-président du Comité.

 

James Bezan assume la présidence.

 
Du consentement unanime, le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

DÉCLARATION DE LA PRÉSIDENCE

Conformément à l’ordre adopté par la Chambre le mercredi 3 mars 2010, les motions de régie interne suivantes qui étaient en vigueur au moment de la prorogation de la session précédente sont réputées avoir été adoptées par le Comité durant la session en cours :

 

Que le Comité retienne, au besoin et à la discrétion du président, les services d’un ou de plusieurs analystes de la Bibliothèque du Parlement pour l’aider dans ses travaux.

Que le Sous-comité du programme et de la procédure soit composé du président, du secrétaire parlementaire et d’un membre de chaque parti d’opposition; que le quorum du Sous-comité soit d’au moins trois (3) membres, dont un du parti ministériel et un de l’opposition; que chaque membre du Sous-comité ait le droit d’avoir un adjoint à toutes les séances du Sous-comité.

Que les ministres du Cabinet aient droit au maximum à quinze (15) minutes pour leur exposé; que tous les autres témoins aient droit à dix (10) minutes; que, à la discrétion de la présidence, durant l’interrogation des témoins, sept (7) minutes soient accordées au premier intervenant de chaque parti; qu’ensuite, cinq (5) minutes soient accordées à chaque intervenant subséquent en alternance entre le parti ministériel et les partis d’opposition; qu’aucun membre ne puisse poser une deuxième question avant que tous les membres aient pu en poser une; que les membres puissent partager leur temps.

Que lors de la première ronde de questions, les interventions se fassent dans l’ordre suivant : libéraux, bloquistes, néo-démocrates, conservateurs; que lors de la deuxième ronde de questions, il y ait alternance entre les membres de l’opposition et les membres du parti ministériel, de la manière suivante : libéraux, conservateurs, bloquistes, conservateurs, libéraux, conservateurs, conservateurs, en se fondant sur le principe que chaque membre du Comité doit avoir pleinement l’occasion d’interroger les témoins, que, s’il reste du temps, d’autres rondes aient lieu, selon le modèle des deux premières rondes, à la discrétion du président.

Qu’un préavis de 36 heures complètes soit donné avant que le Comité soit saisi d’une motion de fond qui ne porte pas directement sur l’affaire qu’il étudie à ce moment-là et que l’avis de motion soit reçu par voie électronique par le greffier du Comité et distribué aux membres dans les deux langues officielles.

Que le président soit autorisé à tenir des séances pour entendre des témoignages et à les faire publier en l'absence de quorum, si au moins trois (3) membres sont présents, dont un membre de l'opposition.

Que tout membre du Comité puisse présenter une opinion dissidente ou complémentaire à tout rapport du Comité conformément au Règlement de la Chambre et aux conditions prescrites par le Comité.

Que les témoins qui en font la demande soient remboursés de leurs frais de déplacement et de séjour dans la mesure où ces frais sont jugés raisonnables, à raison d'au plus deux (2) représentants par organisme; que, dans des circonstances exceptionnelles, le remboursement à un plus grand nombre de représentants soit laissé à la discrétion du président; que, dans la mesure du possible, on ait recours à la téléconférence.

Que le greffier du Comité soit autorisé à distribuer aux membres du Comité seulement des documents qui sont disponibles dans les deux langues officielles.

Que, à moins qu’il en soit ordonné autrement, chaque membre du Comité soit autorisé à être accompagné d’un membre du personnel et que, de plus, chaque parti puisse inviter un membre du personnel du Bureau du leader du gouvernement, du whip ou du Bureau de recherches aux séances à huis clos.

Que le greffier du Comité soit autorisé à prendre les dispositions nécessaires pour organiser des repas de travail pour le Comité et ses sous-comités.

Que le président soit autorisé à acheter au nom du Comité des cadeaux qu'il pourra offrir aux délégations qui nous rendent visite et rencontrent le Comité, ou à ceux qui accueillent le Comité à l’étranger.

Que le Comité soit autorisé à acheter des documents pour son usage.

 

Sur motion de David J. McGuinty, il est convenu, — Que le Comité demande immédiatement par écrit au ministre de l’Environnement qu’il soit entendu par le Comité au sujet du Budget supplémentaire des dépenses (C) 2009-2010 et du Budget principal des dépenses 2010-2011, et que ces séances soient télévisées.

 

Sur motion de Mark Warawa, il est convenu, — Que les autres points à l’ordre du jour et le calendrier proposé qui a été distribué plus tôt soient examinés la semaine prochaine à une réunion du Sous-comité du programme et de la procédure.

 

À 16 heures, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Guyanne L. Desforges

 
 
2010/05/11 15 h 24