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CHPC Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 12
 
Le mardi 4 mai 2010
 

Le Comité permanent du patrimoine canadien se réunit aujourd’hui à 11 h 8, dans la pièce 752 du 131, rue Queen, sous la présidence de Gary Ralph Schellenberger, président.

 

Membres du Comité présents : Charlie Angus, Rod Bruinooge, Dean Del Mastro, Ruby Dhalla, Royal Galipeau, Nina Grewal, Carole Lavallée, Roger Pomerleau, Pablo Rodriguez, Gary Ralph Schellenberger, Scott Simms et Tim Uppal.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Michael Dewing; Marion Ménard.

 

Témoins : Bibliothèque et Archives Canada : Jean-Stéphen Piché, Secteur de l'exploration des ressources; Daniel J. Caron. Writers Guild of Canada : Maureen Parker; Kelly Lynne Ashton, Recherche, industrie et politique. Association des producteurs de films et de télévision du Québec : Claire Samson; Brigitte Doucet. Association canadienne du logiciel de divertissement : Jason Kee.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 16 mars 2010, le Comité reprend son étude des médias numériques et émergents : possibilités et défis.
 

Daniel J. Caron, Maureen Parker et Kelly Lynne Ashton font une déclaration et répondent aux questions.

 

À 12 h 10, la séance est suspendue.

À 12 h 16, la séance reprend.

 

Claire Samson, Brigitte Doucet et Jason Kee font une déclaration et répondent aux questions.

 

Il est convenu, — Que la présidence demande aux whips que le système de blocs de temps soit modifié afin que la première séance prévue de 9 h à 11 h ait plutôt lieu de 8 h 45 à 10 h 45, de manière à faciliter la transition d’un comité à l’autre et à permettre que la séance de 11 h à 13 h dure deux heures entières.

 

À 13 h 2, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Richard Dupuis

 
 
2010/11/18 8 h 1