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SECU Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 10
 
Le jeudi 12 mars 2009
 

Le Comité permanent de la sécurité publique et nationale se réunit aujourd’hui à 9 h 2, dans la pièce 237-C de l'édifice du Centre, sous la présidence de Garry Breitkreuz, le président.

 

Membres du Comité présents : Garry Breitkreuz, Mark Holland, Andrew Kania, Dave MacKenzie, Phil McColeman, Serge Ménard, Maria Mourani, Rick Norlock, Robert Oliphant, Brent Rathgeber et Blake Richards.

 

Membres substituts présents : Joe Comartin remplace Jack Harris.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Lyne Casavant, analyste; Tanya Dupuis, analyste.

 

Témoins : Gendarmerie royale du Canada : Raf Souccar, sous-commissaire, Police fédérale; Mike Furey, inspecteur; Bob Paulson, commissaire adjoint, Enquêtes relatives à la sécurité nationale. Agence des services frontaliers du Canada : Stephen Rigby, président; Kimber Johnston, vice-présidente, Direction générale de l'exécution de la Loi; Mike Jordan, directeur général, Direction des programmes commerciaux.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 10 février 2009, le Comité reprend son étude sur la sécurité des frontières.
 

Stephen Rigby et Raf Souccar font des déclarations et, avec les autres témoins, répondent aux questions.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

À 10 h 46, la séance est suspendue.

À 10 h 47, la séance reprend à huis clos.

 

Il est convenu, — Que le Comité entende le United Kingdom Intelligence and Security Committee le 26 mars 2009.

 

Il est convenu, — Que le Comité entende des témoins additionnels dans le contexte de son étude sur la sécurité des frontières, le 5 mai 2009.

 

À 11 h 1, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Roger Préfontaine

 
 
2009/03/12 16 h 11