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RNNR Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 6
 
Le mardi 3 mars 2009
 

Le Comité permanent des ressources naturelles se réunit aujourd’hui à 16 h 41, dans la pièce 371 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Leon Benoit, président.

 

Membres du Comité présents : Mike Allen, David Anderson, l'hon. Navdeep Bains, Leon Benoit, France Bonsant, Paule Brunelle, Nathan Cullen, Russ Hiebert, l'hon. Geoff Regan, Devinder Shory, Alan Tonks et Bradley R. Trost.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Jean-Luc Bourdages, analyste; Mohamed Zakzouk, analyste. Chambre des communes : Miriam Burke, greffière de comité.

 

Témoins : Fédération canadienne des municipalités : Eamonn Horan-Lunney, gestionnaire, Relations intergouvernementales; Andrew Cowan, gestionnaire principal, Unité de gestion du savoir; Shannon Watt, analyste, Politiques et recherches. Conseil du bâtiment durable du Canada : Thomas Mueller, président et directeur général.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 12 février 2009, le Comité reprend son étude sur la contribution d'une approche intégrée des services énergétiques dans les collectivités canadiennes.
 

Il est convenu, — Que les témoins qui étaient prévus pour la réunion du mardi 3 mars 2009, en rapport à l'étude sur la contribution d'une approche intégrée des services énergétiques dans les collectivités canadiennes, comparaissent plutôt le mardi 10 mars 2009.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Nathan Cullen propose, — Que la ministre des Ressources naturelles comparaisse devant le Comité permanent des ressources naturelles afin de faire le point sur l'évolution de la situation dans le dossier de la fuite d'« eau lourde » à la centrale nucléaire de Chalk River le 5 décembre 2008.

Il s'élève un débat.

 

Geoff Regan propose, — Que la motion soit modifiée par adjonction, de ce qui suit : « et pour discuter de l'impact du financement supplémentaire sur les fuites continues à Chalk River ».

Il s'élève un débat.

 

David Anderson propose, — Que le débat soit ajourné maintenant.

 

La motion est mise aux voix et rejetée, par un vote à main levée : POUR : 5; CONTRE : 6.

 

L'amendement de Geoff Regan est mis aux voix et adopté, par un vote à main levée : POUR : 6; CONTRE : 5.

 

Le Comité reprend l'examen de la motion modifiée de Nathan Cullen.

 

David Anderson propose, — Que le Comité s’ajourne maintenant.

 

La motion est mise aux voix et rejetée, par un vote à main levée : POUR : 5; CONTRE : 6.

 

Du consentement unanime, la motion, telle que modifiée, de Nathan Cullen est retirée.

 

Il est convenu avec dissidence, — Que la ministre des Ressources naturelles comparaisse devant le Comité afin de discuter des enjeux concernant la centrale nucléaire de Chalk River.

 

À 17 h 41, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Marie-France Renaud

 
 
2009/03/25 11 h 32