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PROC Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 6
 
Le jeudi 26 février 2009
 

Le Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre se réunit aujourd’hui à 11 h 5, dans la pièce 112-N de l'édifice du Centre, sous la présidence de Joe Preston, le président.

 

Membres du Comité présents : Harold Albrecht, Kelly Block, Claude DeBellefeuille, Yvon Godin, Michel Guimond, l'hon. Marlene Jennings, Guy Lauzon, Tom Lukiwski, Joe Preston, Marcel Proulx et Scott Reid.

 

Membres substituts présents : Charlie Angus remplace Yvon Godin, Luc Malo remplace Michel Guimond et Judy Wasylycia-Leis remplace Yvon Godin.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Michel Bédard, analyste.

 

Témoins : Chambre des communes : Audrey O'Brien, greffière de la Chambre des communes; Rob Walsh, légiste et conseiller parlementaire.

 
Conformément à l'article 108(3)a)(v) du Règlement, le Comité reprend l'étude de questions concernant la diffusion sur le Web des délibérations de la Chambre et de ses comités.
 

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

 

Il est convenu, — Que le document intitulé Notes pour une déclaration préliminaire de Mme Audrey O'Brien, greffière de la Chambre des communes devant le Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre, le jeudi 26 février 2009 concernant la diffusion sur l'internet, présenté par Mme Audrey O'Brien, soit annexé aux Témoignages de ce jour.

 

À 12 h 11, la séance est suspendue.

À 12 h 12, la séance reprend.

 

Le Comité entreprend l'étude d'un projet de rapport.

 

Il est convenu, — Que le Comité déclare le huis clos.

 

À 12 h 16, la séance est suspendue.

 

À 12 h 16, la séance reprend à huis clos.

 

Il est convenu, — Que le Comité se réunisse à huis clos le mardi 3 mars 2009 pour reprendre la considération de son projet de rapport au sujet de la diffusion sur le Web des délibérations de la Chambre et de ses comités et pour considérer les questions relatives au travaux du Comité.

 

Il est convenu, — Que le Comité s’ajourne maintenant.

 

À 12 h 52, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



James M. Latimer

 
 
2009/02/26 14 h 42