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PACP Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 44
 
Le mercredi 2 décembre 2009
 

Le Comité permanent des comptes publics se réunit aujourd’hui à 15 h 30 (séance télévisée), dans la pièce 237-C de l'édifice du Centre, sous la présidence de Shawn Murphy, le président.

 

Membres du Comité présents : David Christopherson, Bonnie Crombie, Meili Faille, Derek Lee, l'hon. Shawn Murphy, Bev Shipley et Terence Young.

 

Membres substituts présents : John Duncan remplace Andrew Saxton, Jean-Yves Roy remplace Pascal-Pierre Paillé et Gary Ralph Schellenberger remplace John Weston.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Andrew Kitching, analyste; Alex Smith, analyste.

 

Témoins : Bureau du vérificateur général du Canada : Sheila Fraser, vérificatrice générale du Canada; Wendy Loschiuk, vérificatrice générale adjointe; Gordon Stock, directeur principal, Sécurité publique et protection civile Canada, Justice. Ministère de la Sécurité publique et de la Protection civile : William V. Baker, sous-ministre; Myles Kirvan, sous-ministre délégué; Daniel Lavoie, sous-ministre adjoint délégué, Secteur de la gestion des mesures d'urgence et de la sécurité nationale. Bureau du Conseil privé : Stéphane Larue, directeur des opérations, Sécurité et renseignement.

 
Conformément à l’article 108(3)g) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mercredi 4 novembre 2009, le Comité entreprend l’étude du chapitre 7, « La gestion des urgences - Sécurité publique Canada » du Rapport de l'automne 2009 de la vérificatrice générale du Canada.
 

Sheila Fraser et William V. Baker font des déclarations et, avec Myles Kirvan, Daniel Lavoie et Gordon Stock, répondent aux questions.

 

À 17 h 28, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Joann Garbig

 
 
2009/12/03 10 h 46