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NDDN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 43
 
Le jeudi 3 décembre 2009
 

Le Comité permanent de la défense nationale se réunit aujourd’hui à 8 h 35, dans la pièce 362 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'hon. Maxime Bernier, le président.

 

Membres du Comité présents : Claude Bachand, l'hon. Maxime Bernier, Ray Boughen, Peter Braid, l'hon. Ujjal Dosanjh, Cheryl Gallant, Jack Harris, Laurie Hawn, l'hon. Anita Neville, LaVar Payne et l'hon. Bryon Wilfert.

 

Membres substituts présents : Robert Bouchard remplace Pascal-Pierre Paillé.

 

Membres associés présents : Marcel Proulx.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Martin Auger, analyste.

 

Comparaît : L'hon. Peter Gordon MacKay, ministre de la Défense nationale.

 

Témoins : Ministère de la Défense nationale : Robert Fonberg, sous-ministre; Gén Walter J. Natynczyk, chef d'état-major de la Défense; Vam D. Rouleau, vice-chef d'état-major de la Défense; Dan Ross, sous-ministre adjoint (Matériels); Kevin Lindsey, sous-ministre adjoint, Finances et services du Ministère; Mgén W. Semianiw, chef du personnel militaire; William F. Pentney, sous-ministre adjoint.

 
Conformément à l'article 81(5) du Règlement, le Comité entreprend l'étude du Budget supplémentaire des dépenses (B) 2009-2010 : crédits 1b, 5b et 20b sous la rubrique DÉFENSE NATIONALE renvoyés au Comité le mercredi 4 novembre 2009.
 

Le président met en délibération le crédit 1B sous la rubrique DÉFENSE NATIONALE.

 

Le ministre fait une déclaration et répond aux questions.

 

À 9 h 45, la séance est suspendue.

À 9 h 50, la séance reprend.

 

Les témoins répondent aux questions.

 

À 10 h 25, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Paul Cardegna

 
 
2010/02/01 10 h 13