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NDDN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 40
 
Le mardi 24 novembre 2009
 

Le Comité permanent de la défense nationale se réunit aujourd’hui à 9 h 5, dans la pièce 362 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'hon. Maxime Bernier, le président.

 

Membres du Comité présents : Claude Bachand, l'hon. Maxime Bernier, Ray Boughen, Peter Braid, l'hon. Ujjal Dosanjh, Cheryl Gallant, Jack Harris, Laurie Hawn, l'hon. Anita Neville, Pascal-Pierre Paillé et l'hon. Bryon Wilfert.

 

Membres substituts présents : Jean-Yves Roy remplace Pascal-Pierre Paillé et Brad Trost remplace LaVar Payne.

 

Membres associés présents : Brad Trost.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Wolfgang Koerner, analyste.

 

Témoins : Ministère de la Défense nationale : Vam Bruce Donaldson, commandant, Commandement Canada; Captf Dermot Mulholland, directeur, Politique, opérations et état de préparation maritimes, Chef d'état-major de la Force maritime.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le lundi 23 février 2009, le Comité reprend son étude sur la souveraineté dans l'Arctique.
 

Bruce Donaldson fait une déclaration et, avec l'autre témoin, répond aux questions.

 

À 10 h 17, la séance est suspendue.

À 10 h 28, la séance reprend.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Il est convenu, — Que le voyage du Comité permanent de la défense nationale se rapportant à l'étude de la souveraineté de l'Arctique cédulé du 29 novembre 2009 au 4 décembre 2009 dans le Grand Nord canadien soit reporté à une date ultérieure.

 

Le président présente le troisième rapport du Sous-comité du programme et de la procédure.

 

Il est convenu, — Que le troisième rapport du Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent de la défense nationale, qui se lit comme suit, soit adopté:

Le jeudi 19 novembre 2009, le Sous-comité du programme et de la procédure convient de ce qui suit :

(1) Que, malgré la motion adoptée par le Comité permanent de la défense nationale le mercredi 4 février 2009, un député du Parti conservateur membre du Comité permanent, désigné par le whip de ce parti, soit nommé au Sous-comité du programme et de la procédure, à la condition que le député ne soit pas secrétaire parlementaire.

(2) Que le Comité permanent de la défense nationale invite le Chef du personnel militaire et des représentants principaux de chacune des trois branches des Forces canadiennes à donner un exposé de deux heures, le jeudi 26 novembre 2009, au sujet du recrutement et du maintien en poste des membres des Forces canadiennes.

(3) Que le Comité permanent de la défense nationale invite le Chef d'état-major de la Défense à comparaître devant le Comité le mardi 8 décembre ou le jeudi 10 décembre afin de donner un exposé de deux heures sur l’élaboration du processus devant mener au retrait des Forces canadiennes d’Afghanistan en 2011.

(4) Que le Comité permanent de la défense nationale invite des représentants du ministère de la Défense nationale à donner un exposé de deux heures au sujet du réembauchage, par le Ministère, de soldats et fonctionnaires retraités.

(5) Que le Comité permanent de la défense nationale invite l’honorable Peter McKay, C.P., député, ministre de la Défense nationale, à témoigner devant le Comité, accompagné d’autres représentants du ministère de la Défense nationale, suffisamment tôt pour pouvoir discuter du Budget supplémentaire des dépenses (B) pour l’exercice se terminant le 31 mars 2010.

 

À 10 h 48, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Paul Cardegna

 
 
2010/01/27 14 h 49