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NDDN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 30
 
Le jeudi 1 octobre 2009
 

Le Comité permanent de la défense nationale se réunit aujourd’hui à 9 h 7, dans la pièce 362 de l'édifice de l'Est, pour élire un président, conformément à l’article 106(1) du Règlement.

 

Membres du Comité présents : Claude Bachand, l'hon. Maxime Bernier, Ray Boughen, Peter Braid, Cheryl Gallant, Jack Harris, Laurie Hawn, Pascal-Pierre Paillé, LaVar Payne et l'hon. Bryon Wilfert.

 

Membres substituts présents : L'hon. Mauril Bélanger remplace l'hon. Anita Neville et Sukh Dhaliwal remplace l'hon. Denis Coderre.

 

Aussi présents : Chambre des communes : Miriam Burke, greffière à la procédure. Bibliothèque du Parlement : James Cox, analyste; Wolfgang Koerner, analyste.

 

Témoins : Inuit Tapiriit Kanatami : Mary Simon, présidente; John Merritt, conseiller principal en politiques.

 
Le greffier du Comité préside à l'élection du président.
 

Sur motion de Laurie Hawn, il est convenu, — Que l'hon. Maxime Bernier soit élu président du Comité.

 

Le greffier du Comité préside à l'élection des vice-présidents.

 

Sur motion de Mauril Bélanger, il est convenu, — Que l'hon. Bryon Wilfert soit élu premier vice-président du Comité.

 

Sur motion de Pascal-Pierre Paillé, il est convenu, — Que Claude Bachand soit élu second vice-président du Comité.

 

Maxime Bernier assume la présidence.

 

Du consentement unanime, il est convenu, — Que le Comité poursuive son étude sur la souveraineté dans l'Arctique.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le lundi 23 février 2009, le Comité reprend son étude sur la souveraineté dans l'Arctique.
 

Mary Simon fait une déclaration et, avec John Merritt, répond aux questions.

 

À 10 h 31, la séance est suspendue.

À 10 h 35, la séance reprend à huis clos.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Il est convenu, — Que les représentants du Bureau du coordonnateur de la sécurité pour les Olympiques de 2010 et du G8 (Conseil privé) et de la Gendarmerie royale du Canada soient invités à comparaître avec les représentants du ministère de la Défense nationale au sujet du programme de sécurité pour les Jeux Olympiques d'hiver de 2010 à Vancouver.

 

À 10 h 38, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Paul Cardegna

 
 
2010/01/18 14 h 21