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INDU Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 23
 
Le lundi 8 juin 2009
 

Le Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie se réunit aujourd’hui à huis clos à 15 h 31, dans la pièce 214 de l'édifice Wellington, sous la présidence de l'hon. Michael D.Chong, le président.

 

Membres du Comité présents : Robert Bouchard, Gordon Brown, l'hon. Michael D. Chong, Siobhan Coady, Marc Garneau, Mike Lake, Brian Scott Masse, Anthony Rota, Dave Van Kesteren, Robert Vincent et Mike Wallace.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Lalita Acharya, analyste; Nathalie Pothier, analyste.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Le Comité poursuit son étude d'une ébauche de rapport sur les secteurs industriels canadiens.

 

Il est convenu, — Que le projet de rapport tel que modifié soit adopté.

 

Il est convenu, — Que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu du rapport, le président, le greffier et l'analyste soient autorisés à apporter au rapport les modifications jugées nécessaires (erreurs de grammaire et de style).

 

Il est convenu, — Que, conformément à l’article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale au rapport.

 

Il est convenu, — Que les opinions dissidentes soient annexées au rapport et soient remises à la greffière du Comité, au plus tard, à 8 heures, le mercredi 10 juin 2009, et qu’elles ne dépassent pas 6 pages.

 

IL EST ORDONNÉ, — Que, conformément à la motion adoptée par la Chambre des communes le 26 février 2009, le président présente ce rapport à la Chambre d'ici vendredi, 12 juin, 2009.

 

À 16 h 53, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Michelle Tittley

 
 
2009/10/02 11 h 54