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HESA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 25
 
Le mardi 9 juin 2009
 

Le Comité permanent de la santé se réunit aujourd’hui à 15 h 30, dans la pièce 269 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Joy Smith, présidente.

 

Membres du Comité présents : Patrick Brown, Colin Carrie, Patricia Davidson, Nicolas Dufour, Kirsty Duncan, Cathy McLeod, Joyce Murray, Joy Smith, Tim Uppal et Judy Wasylycia-Leis.

 

Membres substituts présents : France Bonsant remplace Luc Malo et l'hon. Bryon Wilfert remplace l'hon. Carolyn Bennett.

 

Membres associés présents : Greg Rickford.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Sonya Norris, analyste; Karin Phillips, analyste; Élise Hurtubise-Loranger, analyste.

 

Témoins : Ministère de la Santé : Paul Glover, sous-ministre adjoint, Direction générale de la santé environnementale et sécurité des consommateurs; Cathy Sabiston, directrice générale, Direction des substances contrôlées et de la lutte au tabagisme; Denis Choinière, directeur, Bureau de la réglementation et de la conformité, Programme de la lutte au tabagisme; Diane Labelle, avocate générale, Unité des services juridiques. Société canadienne du cancer : Rob Cunningham, analyste principal de la politique, Bureau national des questions d'intérêt public. Association pour les droits des non-fumeurs : Melodie Tilson, directrice de politiques. Médecins pour un Canada sans fumée : Neil E. Collishaw, directeur de la recherche; Sam McKibbon, militant, Flavour...GONE.

 
Conformément à l'ordre de renvoi du mercredi 3 juin 2009, le Comité entreprend l'étude du projet de loi C-32, Loi modifiant la Loi sur le tabac.
 

Paul Glover fait une déclaration et, avec Denis Choinière et Cathy Sabiston, répond aux questions.

 

À 16 h 28, la séance est suspendue.

À 16 h 31, la séance reprend.

 

Il est convenu, — Que le budget proposé de 7 300 $, pour l’étude sur le projet de loi C-32, soit adopté.

 

Neil E. Collishaw, Sam McKibbon, Melodie Tilson et Rob Cunningham font des déclarations et répondent aux questions.

 

À 17 h 27, la séance est suspendue.

À 17 h 28, la séance reprend à huis clos.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

À 17 h 35, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Georges Etoka

 
 
2009/10/21 9 h 28