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CHPC Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 28
 
Le mardi 6 octobre 2009
 

Le Comité permanent du patrimoine canadien se réunit aujourd’hui à 11 h 6, dans la pièce 214 de l'édifice Wellington, pour élire un président, conformément à l’article 106(1) du Règlement.

 

Membres du Comité présents : Charlie Angus, Rod Bruinooge, Dean Del Mastro, Jacques Gourde, Nina Grewal, Carole Lavallée, Roger Pomerleau, Pablo Rodriguez, Gary Ralph Schellenberger, Scott Simms et Tim Uppal.

 

Autres députés présents : Ruby Dhalla.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Marion Ménard, analyste; Michael Dewing, analyste. Chambre des communes : Marc-Olivier Girard, greffier à la procédure.

 
Le greffier du Comité préside à l'élection du président.
 

Sur motion de Rod Bruinooge, il est convenu, — Que Gary Schellenberger soit élu président du Comité.

 

Le greffier du Comité préside à l'élection des vice-présidents.

 

Sur motion de Scott Simms, il est convenu, — Que Pablo Rodriguez soit élu premier vice-président du Comité.

 

Sur motion de Roger Pomerleau, il est convenu, — Que Carole Lavallée soit élue seconde vice-présidente du Comité.

 

Gary Schellenberger assume la présidence.

 

À 11 h 12, la séance est suspendue.

À 11 h 13, la séance reprend à huis clos.

 
Du consentement unanime, le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité à huis clos.
 

À 11 h 39, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Richard Dupuis

 
 
2009/11/05 14 h 36