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AANO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 9
 
Le mardi 10 mars 2009
 

Le Comité permanent des affaires autochtones et du développement du Grand Nord se réunit aujourd’hui à 9 heures (séance télévisée), dans la pièce 237-C de l'édifice du Centre, sous la présidence de Bruce Stanton, président.

 

Membres du Comité présents : Harold Albrecht, l'hon. Larry Bagnell, l'hon. Mauril Bélanger, Rob Clarke, Jean Crowder, John Duncan, Marc Lemay, Yvon Lévesque, LaVar Payne, Greg Rickford, Todd Norman Russell et Bruce Stanton.

 

Membres substituts présents : Josée Beaudin remplace Yvon Lévesque.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Mary Hurley, analyste; Marlisa Tiedemann, analyste.

 

Comparaît : L'hon. Chuck Strahl, ministre des Affaires indiennes et du Nord canadien.

 

Témoins : Ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien : Strater Crowfoot, directeur exécutif, Pétrole et gaz des Indiens du Canada; John Dempsey, directeur, Politiques, Pétrole et gaz des Indiens du Canada; Karl Jacques, avocat-conseil principal; Jim Quinn, dirigeant principal des finances; Michael Wernick, sous-ministre; Neil Yeates, sous-ministre délégué.

 
Conformément à l'article 81(5) du Règlement, le Comité entreprend l'étude du Budget supplémentaire des dépenses (C) 2008-2009 : crédits 10c, 15c, 25c, L30c et 62c sous la rubrique AFFAIRES INDIENNES ET DU NORD CANADIEN renvoyés au Comité le jeudi 12 février 2009.
 

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

 

À 10 h 2, la séance est suspendue.

À 10 h 10, la séance reprend.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Il est convenu, — Que le Comité invite des représentants des Premières nations Stoney Nakoda et du ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien à témoigner le jeudi 12 mars 2009 au sujet du projet de loi C-5, Loi modifiant la Loi sur le pétrole et le gaz des terres indiennes.

 

Il est convenu, — Que le Comité entreprenne l’étude article par article du projet de loi C-5, Loi modifiant la Loi sur le pétrole et le gaz des terres indiennes le mardi 24 mars 2009.

 

Il est convenu, — Que le Comité examine les travaux futurs le jeudi 26 mars 2009.

 

À 10 h 45, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Graeme Truelove

 
 
2009/03/26 10 h 39