Passer au contenu

SDIR Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain
PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 16
 
Le mardi 27 mai 2008
 

Le Sous-comité des droits internationaux de la personne du Comité permanent des affaires étrangères et du développement international se réunit aujourd’hui à 12 h 4 (séance télévisée), dans la pièce 253-D de l'édifice du Centre, sous la présidence de Scott Reid, président.

 

Membres du Sous-comité présents : L'hon. Irwin Cotler, l'hon. Jason Kenney, Wayne Marston, Scott Reid, Mario Silva et David Sweet.

 

Membres substituts présents : Vivian Barbot remplace Caroline St-Hilaire et Dave MacKenzie remplace David Sweet.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Marcus Pistor, analyste; Robert Dufresne, analyste.

 

Témoins : À titre personnel : Howard Anglin, avocat. Canadian Coalition for Democracies : Naresh Raghubeer, directeur général.

 
Conformément à la motion adoptée par le Comité permanent des affaires étrangères et du développement international le 13 novembre 2008 et à la motion adoptée le Sous-comité le 11 mars 2008, le Sous-comité reprend son étude sur le cas d'Omar Khadr.
 

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

 

À 13 h 40, la séance est suspendue.

À 13 h 41, la séance reprend à huis clos.

 

Il est convenu, — Que le Sous-comité se rencontre le lundi, 2 juin 2008, pour donner des instructions aux analystes pour l'ébauche d'un projet de rapport sur le cas d'Omar Khadr.

 

À 14 h 2, le Sous-comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Sous-comité,



Roger Préfontaine

 
 
2008/05/28 12 h 5