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OGGO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 1
 
Le mercredi 14 novembre 2007
 

Le Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires se réunit aujourd’hui à 15 h 30, dans la pièce 269 de l'édifice de l'Ouest, pour élire un président, conformément à l’article 106(1) du Règlement.

 

Membres du Comité présents : Harold Albrecht, Charlie Angus, Patrick Brown, Mark Holland, l'hon. Diane Marleau, James Moore, Richard Nadeau, Mario Silva et Chris Warkentin.

 

Membres substituts présents : Serge Cardin remplace Diane Bourgeois, Dean Del Mastro remplace Daryl Kramp et Roger Valley remplace Raymond Bonin.

 

Aussi présents : Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires : Michel Marcotte, greffier de comité. Bibliothèque du Parlement : Philippe Le Goff, analyste; Guy Beaumier, analyste.

 
Le greffier du Comité préside à l'élection du président.
 

Sur motion de James Moore, il est convenu, — Que Diane Marleau soit élue présidente du Comité.

 

Le greffier du Comité préside à l'élection des vice-présidents.

 

Sur motion de Harold Albrecht, il est convenu, — Que Daryl Kramp soit élu premier vice-président du Comité in absentia.

 

Sur motion de Richard Nadeau, il est convenu, — Que Charlie Angus soit élu second vice-président du Comité.

 

Diane Marleau assume la présidence.

 

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité

 

Il est convenu, — Que le Comité retienne, au besoin et à la discrétion du président, les services d’un ou de plusieurs analystes de la Bibliothèque du Parlement pour l’aider dans ses travaux;

Que cinq (5) à dix (10) minutes soient accordées aux témoins pour leur allocution d’ouverture; que pendant l’interrogation des témoins, à la discrétion du président, le temps alloué aux intervenants soit comme suit : sept (7) à huit (8) minutes au premier intervenant de chaque parti, incluant la réponse du témoin, dans l’ordre suivant : Parti libéral, Bloc Québécois, Parti conservateur, Nouveau Parti Démocratique, Parti libéral, Parti conservateur. Par la suite, cinq (5) minutes soient accordées à chaque parti, incluant la réponse du témoin, comme suit : Parti libéral, Bloc Québécois, Parti conservateur, Parti libéral, Parti conservateur, Bloc Québécois, Nouveau Parti Démocratique, Parti conservateur, Parti libéral, Parti conservateur, Parti libéral, Parti conservateur;

Que le Sous-comité du programme et de la procédure soit créé et composé du président, des deux vice-présidents et d’un membre de l’autre parti de l’opposition;

Que le président soit autorisé à tenir des séances pour entendre des témoignages et à les faire publier en l’absence de quorum, si au moins trois (3) membres sont présents, dont un membre de l’opposition;

Que seulement le greffier du Comité soit autorisé à distribuer aux membres du Comité des documents et seulement lorsque ces documents existent dans les deux langues officielles;

Que le greffier du Comité soit autorisé à prendre les dispositions nécessaires pour organiser des repas de travail pour le Comité et ses sous-comités;

Que les témoins qui en font la demande soient remboursés de leurs frais de déplacement et de séjour dans la mesure où ces frais sont jugés raisonnables, à raison d’au plus deux (2) représentants par organisme; et que, dans des circonstances exceptionnelles, le remboursement à un plus grand nombre de représentants soit laissé à la discrétion du président;

Que, à moins qu’il en soit ordonné autrement, chaque membre du Comité soit autorisé à être accompagné d’un membre du personnel aux séances à huis clos et d'une autre personne de chaque parti;

Que le greffier du Comité conserve à son bureau une copie de la transcription de chaque séance à huis clos pour consultation par les membres du Comité;

Qu’un préavis de 48 heures soit donné avant que le Comité soit saisi d’une motion de fond qui ne porte pas directement sur l’affaire que le Comité étudie à ce moment; et que l’avis de motion soit déposé auprès du greffier du Comité qui le distribue aux membres dans les deux langues officielles.

 

À 15 h 46, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Richard Rumas

 
 
2007/11/16 16 h 15