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NDDN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 14
 
Le jeudi 28 février 2008
 

Le Comité permanent de la défense nationale se réunit aujourd’hui à huis clos à 15 h 36, dans la pièce 362 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de Rick Casson, le président.

 

Membres du Comité présents : Claude Bachand, Dawn Black, Steven Blaney, Robert Bouchard, Rick Casson, l'hon. Denis Coderre, Cheryl Gallant, Laurie Hawn, James Lunney, l'hon. Joe McGuire et Anthony Rota.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : James Cox, analyste; Wolf Koerner, analyste.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Il est convenu, — Que la présidence demande l’approbation du budget du Comité au montant de 249 461$ pour son déplacement en Afghanistan et en Belgique à la prochaine séance du Comité de liaison ou du Sous-comité des budgets de comité.

 

À 16 h 47, la séance est suspendue.

À 16 h 50, la séance reprend en public.

 

Le Comité reprend l’étude de la motion de Dawn Black, laquelle a été reportée à la séance du 14 février 2008 et se lit comme suit :

Que, dans le cadre de l'étude du Comité de la santé sur les services de santé fournis aux membres des Forces canadiennes, accordant une attention spéciale au syndrome de stress post-traumatique, le Comité invite Mmes Cindy Smith-MacDonald et Ann LeClair à comparaître devant le Comité permanent de la défense nationale lors de la réunion régulière qui se tiendra le 28 février 2008.

 

Sur motion de Claude Bachand, il est convenu, — Que la motion soit modifiée par substitution, aux mots «lors de la réunion régulière qui se tiendra le 28 février 2008», des mots «dès que possible».

 

La motion modifiée est mise aux voix et adoptée, par un vote à main levée : POUR : 6; CONTRE : 4.

 

La motion, telle que modifiée, se lit comme suit :

« Que, dans le cadre de l'étude du Comité de la santé sur les services de santé fournis aux membres des Forces canadiennes, accordant une attention spéciale au syndrome de stress post-traumatique, le Comité invite Mmes Cindy Smith-MacDonald et Ann LeClair à comparaître devant le Comité permanent de la défense nationale dès que possible ».

 

Sur motion de Laurie Hawn, il est convenu, — Que, lors de deux (2) séances à huis clos, le Comité entende les témoignages de soldats à titre individuel et des membres de leurs familles dans le cadre de son étude sur les Services de santé offerts au personnel des Forces canadiennes, en particulier dans le cas des troubles de stress post-traumatique; et que les membres du Comité présentent les noms d’au plus seize (16) soldats à titre individuel et des membres de leurs familles au greffier.

 

À 17 h 2, la séance est suspendue.

À 17 h 3, la séance reprend à huis clos.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Il est convenu, — Que les membres du Comité fournissent les noms de soldats à titre individuel et de membres de leurs familles au greffier au plus tard le 14 mars 2008.

 

À 17 h 15, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Samy Agha

 
 
2008/04/09 15 h 41