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LANG Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 20
 
Le mardi 11 mars 2008
 

Le Comité permanent des langues officielles se réunit aujourd’hui à 9 h 5, dans la pièce 209 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Steven Blaney, le président.

 

Membres du Comité présents : L'hon. Mauril Bélanger, Steven Blaney, l'hon. Michael D. Chong, Jean-Claude D'Amours, Raymond Gravel, Luc Harvey, Pierre Lemieux, Richard Nadeau, Daniel Petit, Pablo Rodriguez et Brent St. Denis.

 

Membres substituts présents : Thomas J. Mulcair remplace Yvon Godin.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Jean-Rodrigue Paré, analyste.

 

Témoins : Statistique Canada : Jean-Pierre Corbeil, spécialiste en chef, Section des statistiques linguistiques.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité entreprend son étude de l'analyse du Recensement 2006.
 

Il s'élève une discussion au sujet des travaux futurs.

 

La présidence décide que le Comité passe à l'ordre du jour, l'étude de l'analyse du recensement 2006.

 

Sur quoi, Mauril Bélanger en appelle de la décision de la présidence.

La question: « La décision du président est-elle maintenue? » est mise aux voix et, par un vote à main levée, est rejetée : POUR : 4; CONTRE : 7.

 

Pierre Lemieux propose, — Que le Comité passe à l'étude de l'analyse du recensement 2006.

 

La motion est mise aux voix et rejetée, par un vote par appel nominal : POUR : Michael D. Chong, Luc Harvey, Pierre Lemieux — 3; CONTRE : Mauril Bélanger, Jean-Claude D'Amours, Raymond Gravel, Thomas J. Mulcair, Richard Nadeau, Daniel Petit, Pablo Rodriguez, Brent St. Denis — 8.

 

Mauril Bélanger propose, — Que la réunion se tienne à huis clos.

 

La motion est mise aux voix et adoptée, par un vote à main levée : POUR : 7; CONTRE : 1.

 

À 10 h 30, le Comité déclare le huis clos.

 

À 11 h 1, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Graeme Truelove

 
 
2008/04/03 11 h 37