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HUMA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 1
 
Le mercredi 14 novembre 2007
 

Le Comité permanent des ressources humaines, du développement social et de la condition des personnes handicapées se réunit aujourd’hui à 15 h 31, dans la pièce 112-N de l'édifice du Centre, pour élire un président, conformément à l’article 106(1) du Règlement.

 

Membres du Comité présents : Dean Allison, France Bonsant, l'hon. Michael D. Chong, Ruby Dhalla, Jacques Gourde, Mike Lake, Yves Lessard, Tony Martin, Michael Savage, l'hon. Judy Sgro et Lynne Yelich.

 

Membres substituts présents : L'hon. John McKay remplace Michael Savage et l'hon. Geoff Regan remplace Rodger Cuzner.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Kevin Kerr, analyste; Chantal Collin, analyste.

 
Le greffier du Comité préside à l'élection du président.
 

Sur motion de Mike Lake, il est convenu, — Que Dean Allison soit élu président du Comité.

 

Le greffier du Comité préside à l'élection des vice-présidents.

 

Sur motion de Judy Sgro, il est convenu, — Que Michael Savage soit élu premier vice-président du Comité.

 

Sur motion de France Bonsant, il est convenu, — Que Yves Lessard soit élu second vice-président du Comité.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Sur motion de Ruby Dhalla, il est convenu, — Que le Sous-comité du programme et de la procédure soit composé du président, des deux vice-présidents et d’un député du Nouveau Parti démocratique .

 

Sur motion de Judy Sgro, il est convenu, — Que le Comité retienne, au besoin et à la discrétion du président, les services d’un ou de plusieurs analystes de la Bibliothèque du Parlement pour l’aider dans ses travaux.

 

Sur motion de Ruby Dhalla, il est convenu, — Que le président ou le vice-président soit autorisé à tenir des séances afin de recevoir et de publier des témoignages en l'absence de quorum, pourvu qu'un membre de l'opposition soit présent.

 

Mike Lake propose, — Que lors de l’audition des témoignages, une période maximum de dix (10) minutes soit accordée aux témoins pour leur exposé et que les séries de questions soient organisées de la manière suivante : Première série (le temps alloué englobe la question et la réponse) - Parti libéral– sept minutes - Bloc Québécois – sept minutes - Nouveau Parti démocratique – sept minutes - Parti conservateur – sept minutes; Deuxième série (le temps alloué englobe la question et la réponse) - Parti libéral– cinq minutes - Parti conservateur – cinq minutes - Bloc Québécois – cinq minutes - Parti conservateur – cinq minutes - Nouveau Parti démocratique – cinq minutes - Parti conservateur – cinq minutes .

Il s'élève un débat.

 

John McKay propose, — Que la motion soit modifiée par substitution, aux mots «Parti libéral – cinq minutes - Parti conservateur – cinq minutes - Bloc Québécois – cinq minutes - Parti conservateur – cinq minutes - Nouveau Parti démocratique – cinq minutes - Parti conservateur – cinq minutes », des mots «Parti libéral – cinq minutes - Parti conservateur – cinq minutes - Bloc québécois – cinq minutes - Parti libéral – cinq minutes - Parti conservateur – cinq minutes - Parti libéral– cinq minutes - Parti conservateur – cinq minutes - Nouveau Parti démocratique – cinq minutes ».

Il s'élève un débat.

 

Sur motion de Judy Sgro, il est convenu, — Que le Comité s’ajourne maintenant.

 

À 16 h 17, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Jacques Maziade

 
 
2007/11/30 13 h 39