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CIMM Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 48
 
Le mercredi 4 juin 2008
 

Le Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration se réunit aujourd’hui à huis clos à 16 h 4, dans la pièce 371 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Norman Doyle, le président.

 

Membres du Comité présents : L'hon. Maurizio Bevilacqua, Robert Carrier, Olivia Chow, Norman Doyle, Nina Grewal, l'hon. Jim Karygiannis, Wajid Khan, Ed Komarnicki, Thierry St-Cyr et l’hon. Andrew Telegdi.

 

Membres substituts présents : Yasmin Ratansi remplace Colleen Beaumier.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Penny Becklumb, analyste; Sandra Elgersma, analyste.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Il est convenu, — Que le Sixième Rapport du Sous-comité du programme et de la procédure, qui se lit comme suit, soit adopté :

Que le Comité consacre le reste de sa réunion, le mercredi 4 juin, à l’examen du rapport provisoire sur les consultants en immigration en vue d’adopter ce rapport sous une forme qui soit présentable à la Chambre;

Que le Comité examine, le lundi 9 juin, le résumé préliminaire des enjeux et fournisse des instructions aux analystes pour la rédaction d’un rapport sur les travailleurs sans papiers et les travailleurs étrangers temporaires;

Que le Comité se réunisse le mercredi 11 juin pour examiner les avis de motion qui restent; et

Que le Comité invite l’ambassadeur de la République d’Iraq à comparaître à la première occasion et qu’il examine ensuite les recommandations provisoires pour le rapport sur les réfugiés iraquiens.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 11 décembre 2007, le Comité reprend son étude des consultants en immigration.
 

Le Comité entreprend l'étude d'un projet de rapport.

 

À 17 h 27, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Andrew Bartholomew Chaplin

 
 
2008/06/16 15 h 10