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ACVA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 27
 
Le mardi 27 mai 2008
 

Le Comité permanent des anciens combattants se réunit aujourd’hui à 15 h 33, dans la pièce 209 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Rob Anders, le président.

 

Membres du Comité présents : Rob Anders, Ron Cannan, Roger Gaudet, l'hon. Albina Guarnieri, Betty Hinton, Gilles-A. Perron, Brent St. Denis et David Sweet.

 

Membres substituts présents : Charlie Angus remplace Peter Stoffer.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Michel Rossignol, analyste.

 

Comparaît : L'hon. Greg Francis Thompson, ministre des Anciens Combattants.

 

Témoins : Tribunal des anciens combattants (révision et appel) : Victor Marchand, président. Ministère des Anciens Combattants : Suzanne Tining, sous-ministre.

 
Conformément à l’article 81(4) du Règlement, le Comité entreprend l'étude du Budget principal des dépenses de 2008-2009 :crédits 1, 5, 10 et 15 sous la rubrique ANCIENS COMBATTANTS renvoyés au Comité le jeudi 28 février 2008.
 

Le président met en délibération le crédit 1 sous la rubrique ANCIENS COMBATTANTS.

 

Le ministre fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.

 
Conformément à l'article 81(5) du Règlement, le Comité entreprend l'étude du Budget supplémentaire des dépenses (A) 2008-2009: crédits 10a et 15a sous la rubrique ANCIENS COMBATTANTS renvoyés au Comité le mardi 13 mai 2008.
 

Le président met en délibération le crédit 1 sous la rubrique ANCIENS COMBATTANTS.

 

Le ministre et les témoins répondent aux questions.

 

À 17 h 32, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Erica Pereira

 
 
2008/05/28 13 h 42