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SAGR Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 3
 
Le mardi 24 octobre 2006
 

Le Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent de l'Agriculture et de l'agroalimentaire se réunit aujourd’hui à huis clos à 10 h 14, dans la pièce 701 de l'édifice de La Promenade, sous la présidence de Gerry Ritz, président.

 

Membres du Sous-comité présents : Alex Atamanenko, André Bellavance et Gerry Ritz.

 

Autres députés présents : L'hon. Wayne Easter.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Jean-Denis Fréchette, analyste principal.

 
Le Sous-comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Il est convenu, — Que le sous-comité adopte le calendrier suivant:

le 31 octobre 2006: : a-) Séance d'information ronde de négociation de Doha. b-) Commission canadienne du blé

le 31 octobre 2006 en après-midi: Étude des crédits (budget principal)

le 2 novembre 2006 : a-) Séance d'information sur le Rapport du groupe de travail technique sur la mise en oeuvre d'un système de commercialisation libre du blé et de l'orge. b-) Commission canadienne du blé

le 7 novembre 2006 :a-) Étude du programme d'options pour les familles agricoles. b-) Étude du programme CASE

le 9 novembre 2006: a-) Ébauche de rapport Commission canadienne des grains. b-) Ébauche de rapport Commission canadienne du blé

le 21 novembre 2006: Étude de l'industrie des biocarburants

le 23 novembre 2006: Étude sur l'industrie porcine

le 28 novembre 2006:a-) Industrie de l'horticulture b-) Industrie du tabac

le 30 novembre 2006: Transport du grain

le 5 décembre 2006: a-) Questions reliées aux fermiers du Nord de l'Ontario b-) Étude du logo Canada Bio

le 7 décembre 2006: Agence de réglementation pour la lutte antiparasitaire.

 

À 11 heures, le Sous-comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Jean-François Lafleur

 
 
2006/11/06 11 h 14