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RNNR Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 9
 
Le jeudi 15 juin 2006
 

Le Comité permanent des ressources naturelles se réunit aujourd’hui à 11 h 7, dans la pièce 269 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Lee Richardson, président.

 

Membres du Comité présents : Mike Allen, Catherine Bell, Serge Cardin, l'hon. Roy Cullen, Richard Harris, Christian Ouellet, Christian Paradis, Lee Richardson, Alan Tonks et Bradley R. Trost.

 

Membres substituts présents : Anthony Rota remplace Lloyd St. Amand.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Jean-Luc Bourdages, analyste.

 

Témoins : Institut canadien des produits pétroliers : Alain Perez, président; Jack Belletrutti, vice-président. Pembina Institute : Jesse Row, directeur, Groupe des communautés durables; Matthew Bramley, directeur, Changements climatiques. Association canadienne des carburants renouvelables : Kory Teneycke, directeur exécutif.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité reprend son étude sur les secteurs des ressources naturelles au Canada - Énergie de remplacement : Carburants renouvelables.
 

Alain Perez, Kory Teneycke et Jesse Row font des déclarations et, avec les autres témoins, répondent aux questions.

 

Il est convenu, — Que le Comité continue avec la considération des travaux du Comité.

 

Catherine Bell propose, — Que 10 minutes soient allouées aux témoins pour leur déclaration d’ouverture; que, à la discrétion du président, le temps soit ainsi réparti lors de l’interrogation des témoins :

Série 1 (7 minutes) : Parti libéral, Bloc québécois, Nouveau Parti démocratique, Parti conservateur

Série 2 (5 minutes) : Parti libéral, Bloc québécois, Nouveau Parti démocratique, Parti conservateur.

Il s'élève un débat.

 

Après débat, la motion est mise aux voix et rejetée, par un vote par appel nominal : POUR : Catherine Bell — 1; CONTRE : Mike Allen, Serge Cardin, Richard Harris, Christian Ouellet, Christian Paradis, Alan Tonks, Bradley R. Trost — 7.

 

À 12 h 58, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Chad Mariage

 
 
2007/10/12 13 h 28