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RNNR Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 1
 
Le mardi 9 mai 2006
 

Le Comité permanent des ressources naturelles se réunit aujourd’hui à 11 h 9, dans la pièce 209 de l'édifice de l'Ouest, pour élire un président, conformément à l’article 106(2) du Règlement.

 

Membres du Comité présents : Mike Allen, Catherine Bell, Serge Cardin, l'hon. Roy Cullen, Richard Harris, David J. McGuinty, Christian Ouellet, Christian Paradis, Lee Richardson, Lloyd St. Amand, Alan Tonks et Bradley R. Trost.

 

Aussi présents : Chambre des communes : Eugene Morawski, greffier à la procédure. Bibliothèque du Parlement : Jean-Luc Bourdages, analyste.

 
Le greffier du Comité préside à l'élection du président.
 

Sur motion de Alan Tonks, il est convenu, — Que Lee Richardson soit élu président du Comité.

 

Le greffier du Comité préside à l'élection des vice-présidents.

 

Sur motion de Lee Richardson, il est convenu, — Que David McGuinty soit élu premier vice-président du Comité.

 

Sur motion de Serge Cardin, il est convenu, — Que Catherine Bell soit élue second vice-président du Comité.

 

Il est convenu, — Que le Comité continue avec l'étude des motions usuelles.

 

Sur motion de Bradley R. Trost, il est convenu, — Que le Comité retienne, au besoin et à la discrétion du président, les services d’un ou de plusieurs analystes de la Bibliothèque du Parlement pour l’aider dans ses travaux.

 

Sur motion de Catherine Bell, il est convenu, — Que le président soit autorisé à tenir des séances pour entendre des témoignages et à les faire publier en l'absence de quorum, si au moins 4 membres sont présents, dont 2 membres de l'opposition.

 

Sur motion de Bradley R. Trost, il est convenu, — Que le greffier du Comité soit autorisé à distribuer aux membres du Comité seulement des documents qui sont disponibles dans les deux langues officielles.

 

Sur motion de Lloyd St. Amand, il est convenu, — Que le greffier du Comité soit autorisé, à la discrétion du président, à prendre les dispositions nécessaires pour organiser des repas de travail pour le Comité et ses sous-comités.

 

Sur motion de Richard Harris, il est convenu, — Que les témoins qui en font la demande soient remboursés de leurs frais de déplacement et de séjour dans la mesure où ces frais sont jugés raisonnables, à raison d'au plus 2 représentants par organisme; et que, dans des circonstances exceptionnelles, le remboursement à un plus grand nombre de représentants soit laissé à la discrétion du Président.

 

Sur motion de Richard Harris, il est convenu, — Que, à moins qu’il en soit ordonné autrement, chaque membre du Comité soit autorisé à être accompagné d’un membre du personnel aux séances à huis clos.

 

Sur motion de Catherine Bell, il est convenu, — Que le greffier du Comité conserve à son bureau une copie de la transcription de chaque séance à huis clos pour consultation par les membres du Comité.

 

Sur motion de Roy Cullen, il est convenu, — Qu'un préavis de 24 heures soit donné avant que le Comité soit saisi d'une motion de fond qui ne porte pas directement sur l'affaire que le Comité étudie à ce moment; et que l'avis de motion soit déposé auprès du greffier du Comité qui le distribue aux membres dans les deux langues officielles.

 

Richard Harris propose, — Que 10 minutes soient accordées aux témoins pour leur allocution d’ouverture; et que pendant l’interrogation des témoins, à la discrétion du président, les durées et les séquences suivantes soient respectées :

Première série de questions (5 minutes) : Parti libéral, Bloc québécois, Nouveau parti démocratique, Parti conservateur

Deuxième série de questions (5 minutes) : Parti libéral, Bloc québécois, Parti conservateur

Troisième série de questions (5 minutes) : Parti libéral, Parti conservateur, Parti libéral, Parti conservateur

Quatrième série de questions (5 minutes) : Parti libéral, Bloc québécois, Nouveau parti démocratique, Parti conservateur.

Il s'élève un débat.

 

Après débat, la motion est mise aux voix et adoptée.

 

Il est convenu, — Que, à la prochaine rencontre du Comité, le Comité reçoit un breffage du ministère des Ressources naturelles et que les 30 dernières minutes soient réservées pour la considération, à huis clos, des travaux futurs du Comité.

 

À 12 h 52, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Chad Mariage

 
 
2007/10/12 13 h 22