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ENVI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 1
 
Le mercredi 3 mai 2006
 

Le Comité permanent de l'environnement et du développement durable se réunit aujourd’hui à 15 h 42, dans la pièce 362 de l'édifice de l'Est, pour élire un président, conformément à l’article 106(2) du Règlement.

 

Membres du Comité présents : Bernard Bigras, Steven Blaney, l'hon. Scott Brison, Nathan Cullen, Dean Del Mastro, l'hon. John Godfrey, Marcel Lussier, Bob Mills, Pablo Rodriguez, Mario Silva, Mark Warawa et Jeff Watson.

 

Aussi présents : Chambre des communes : Chad Mariage, greffier de comité. Bibliothèque du Parlement : Tim Williams, analyste.

 
Le greffier du Comité préside à l'élection du président.
 

Sur motion de Mark Warawa, appuyé par Nathan Cullen, il est convenu, — Que Bob Mills soit élu président du Comité.

 

Le greffier du Comité préside à l'élection des vice-présidents.

 

Sur motion de John Godfrey, il est convenu, — Que Mario Silva soit élu premier vice-président du Comité.

 

Sur motion de Marcel Lussier, il est convenu, — Que Bernard Bigras soit élu second vice-président du Comité.

 

Il est convenu, — Que le Comité continue avec l'étude des motions usuelles.

 

Il est convenu, — Que le Comité retienne, au besoin et à la discrétion du président, les services d’un ou de plusieurs analystes de la Bibliothèque du Parlement pour l’aider dans ses travaux.

 

Nathan Cullen propose, — Que le Sous-comité du programme et de la procédure soit composé du président, des deux vice-présidents et d'un membre du Nouveau Parti Démocratique.

Il s'élève un débat.

 

Après débat, la motion est mise aux voix et rejetée avec dissidence.

 

Il est convenu, — Que le président soit autorisé à tenir des séances pour entendre des témoignages et à les faire publier en l'absence de quorum, si au moins cinq membres sont présents, dont deux membres de l'opposition.

 

Il est convenu, — Que le greffier du Comité soit autorisé à distribuer aux membres du Comité seulement des documents qui sont disponibles dans les deux langues officielles.

 

Il est convenu, — Que le greffier du Comité soit autorisé à prendre les dispositions nécessaires pour organiser des repas de travail pour le Comité et ses sous-comités.

 

Il est convenu, — Que les témoins qui en font la demande soient remboursés de leurs frais de déplacement et de séjour dans la mesure où ces frais sont jugés raisonnables, à raison d'au plus deux représentants par organisme; et que, dans des circonstances exceptionnelles, le remboursement à un plus grand nombre de représentants soit laissé à la discrétion du Président.

 

Il est convenu, — Que, à moins qu’il en soit ordonné autrement, chaque membre du Comité soit autorisé à être accompagné d’un membre du personnel aux séances à huis clos.

 

Il est convenu, — Que le greffier du Comité conserve à son bureau une copie de la transcription de chaque séance à huis clos pour consultation par les membres du Comité.

 

Il est convenu, — Qu'un préavis de 24 heures soit donné avant que le Comité soit saisi d'une motion de fond qui ne porte pas directement sur l'affaire que le Comité étudie à ce moment; et que l'avis de motion soit déposé auprès du greffier du Comité qui le distribue aux membres dans les deux langues officielles.

 

Il est convenu avec dissidence, — Que dix minutes soient accordées aux témoins pour leur allocution d’ouverture; et que pendant l’interrogation des témoins, à la discrétion du président, dix minutes soient accordées au premier intervenant de chaque parti; et par la suite, cinq minutes aux autres intervenants en alternance entre le parti ministériel et les partis d’opposition.

 

À 16 h 13, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Eugene Morawski

 
 
2006/09/28 10 h 24