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CIIT Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 3
 
Le lundi 15 mai 2006
 

Le Comité permanent du commerce international se réunit aujourd’hui à 15 h 32, dans la pièce 308 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Leon Benoit, président.

 

Membres du Comité présents : Guy André, Leon Benoit, Ron Cannan, Helena Guergis, Peter Julian, l'hon. Dominic LeBlanc, Pierre Lemieux, John Maloney, Ted Menzies, Pierre A. Paquette et Lui Temelkovski.

 

Membres substituts présents : L'hon. Keith Martin remplace l'hon. Mark Eyking et Brent St. Denis remplace Lui Temelkovski.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Peter Berg, analyste; Elizabeth Kuruvila, analyste. Comité permanent du commerce international : Alexandre Roger, cogreffier du comité.

 

Comparaît : L'hon. David Emerson, ministre du Commerce international.

 

Témoins : Ministère des Affaires étrangères et du Commerce international (Commerce international) : Andrea Lyon, directrice générale, Direction générale de la politique commerciale de l'Amérique du Nord; Paul Bailey, chef de section adjoint, Bois d'oeuvre.

 

Conformément à la motion de 48 heures adoptée le mercredi, 3 mai, 2006:

 

Sur motion de Peter Julian, il est convenu, — Que la réunion de lundi le 15 mai du Comité permanent sur le commerce international incluant la présence de ministre du commerce international soit une réunion régulière publique.

 

À 16 h 31, la séance est suspendue.

À 16 h 34, la séance reprend.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité entreprend son étude sur le Bois d'oeuvre.
 

Le ministre fait une déclaration et répond aux questions.

 

Conformément à la motion de 48 heures adoptée le mercredi, 3 mai, 2006:

 

Ron Cannan propose, — Que le sous-comité du programme et de la procédure soit composé du président, des deux vice-présidents, un membre du parti ministériel et du Nouveau Parti Démocratique.

Il s'élève un débat.

 

La motion est mise aux voix et adoptée, par un vote à main levée : POUR : 7; CONTRE : 3.

 

À 16 h 45, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Richard Dupuis

 
 
2006/05/16 14 h 51