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CHPC Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 34
 
Le mardi 13 février 2007
 

Le Comité permanent du patrimoine canadien se réunit aujourd’hui à 9 h 3, dans la pièce 308 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Gary Schellenberger, président.

 

Membres du Comité présents : Jim Abbott, Charlie Angus, Diane Bourgeois, Ed Fast, Tina Keeper, Maka Kotto, Gary Schellenberger, l'hon. Andy Scott et Chris Warkentin.

 

Membres substituts présents : L'hon. Jim Peterson remplace l'hon. Hedy Fry, l'hon. Geoff Regan remplace Francis Scarpaleggia, l'hon. Gerry Ritz remplace Gord Brown et l'hon. Lucienne Robillard remplace Francis Scarpaleggia.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Marion Ménard, analyste.

 

Comparaît : L'hon. Bev Oda, ministre du Patrimoine canadien et de la Condition féminine.

 

Témoins : Ministère du Patrimoine canadien : Judith A. LaRocque, sous-ministre; Amanda Cliff, directrice générale, Direction générale des politiques et des programmes de la radiodiffusion. S-Vox group of Channels : Brant Kostandoff, avocat général. Writers Guild of Canada : Maureen Parker, directrice générale; Kelly Lynne Ashton, directrice, Recherche, industrie et politique.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité reprend son étude sur l'avenir du Fonds canadien de la télévision
 

La ministre fait une déclaration et répond aux questions.

 

À 10 h 1, la séance est suspendue.

À 10 h 10, la séance reprend.

 

Brant Kostandoff fait une déclaration et répond aux questions.

 

Maureen Parker et Kelly Lynne Ashton font des déclarations et répondent aux questions.

 

À 11 heures, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Jacques Lahaie

 
 
2007/02/13 12 h 6