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NDDN Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 38
 
Le mardi 17 mai 2005
 

Le Comité permanent de la défense nationale et des anciens combattants se réunit aujourd’hui à 9 heures (séance télévisée), dans la pièce 237-C de l'édifice du Centre, sous la présidence de Pat O'Brien, président.

 

Membres du Comité présents : Claude Bachand, l'hon. Larry Bagnell, Rick Casson, Odina Desrochers, Betty Hinton, l'hon. Judi Longfield, Dave MacKenzie, l'hon. Keith Martin, Pat O'Brien, Gordon O'Connor et Anthony Rota.

 

Membres substituts présents : Navdeep Bains pour L'hon. Judi Longfield, Cheryl Gallant pour Dave MacKenzie et Peter Stoffer pour L'hon. Bill Blaikie.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Michel Rossignol, analyste. À titre personnel : Joseph P. Culligan, consultant.

 

Comparaît : L'hon. Albina Guarnieri, ministre des Anciens Combattants.

 

Témoins : Ministère des Anciens combattants : Jack Stagg, sous-ministre. Tribunal des anciens combattants (Révision et appel) : Victor Marchand, président.

 
Conformément à l’article 81(4) du Règlement, le Comité entreprend l'étude du Budget principal des dépenses de 2005 -2006 : crédits 1, 5, 10 et 15 sous la rubrique ANCIENS COMBATTANTS renvoyés au Comité le vendredi 25 février 2005.
 

La ministre fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.

 

À 10 h 23, la séance est suspendue.

À 10 h 27, la séance reprend.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Il est convenu, — Que le président demande une séance à huis clos au ministre de la Défense nationale concernant les renseignements techniques et autres qui ont été retranchés du rapport de la Commission d'enquête sur les incendies et pertes du NCSM Chicoutimi, exception faite de toute information personnelle au sujet du Lt Saunders ou de tout autre membre d'équipage ayant été blessé.

 

À 10 h 54, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

 

La greffière du Comité,



Angela Crandall

 
 
2005/05/18 13 h 20