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HUMA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 45
 
Le mercredi 19 octobre 2005
 

Le Comité permanent du développement des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées se réunit aujourd’hui à 15 h 34, dans la pièce 705 de l'édifice de La Promenade, pour élire un président, conformément à l’article 106(1) du Règlement.

 

Membres du Comité présents : L'hon. Peter Adams, l'hon. Eleni Bakopanos, Jean-Claude D'Amours, Barry Devolin, Raymonde Folco, Paul Forseth, Christiane Gagnon, Ed Komarnicki, Yves Lessard, Todd Norman Russell et Peter Van Loan.

 

Membres substituts présents : Peter Julian remplace Tony Martin.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Kevin Kerr, analyste. Chambre des communes : Roger Préfontaine, greffier à la procédure.

 
Le greffier du Comité préside à l'élection du président.
 

Sur motion de Jean-Claude D'Amours, il est convenu, — Que Raymonde Folco soit élu à la présidence du Comité.

 

Sur motion de Barry Devolin, il est convenu, — Que Paul Forseth soit élu premier vice-président du Comité.

 

Sur motion de Yves Lessard, il est convenu, — Que Christiane Gagnon soit élu seconde vice-présidente du Comité.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Il est convenu, — Que les réunions concernant la réponse du gouvernement au 8ième rapport « L'Accessibilité Universelle » soit renvoyées au Sous-comité de la condition des personnes handicapées.

 

À 15 h 58, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

 

La greffière du Comité,



Danielle Bélisle

 
 
2005/10/21 8 h 49