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FOPO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 44
 
Le mardi 28 juin 2005
 

Le Comité permanent des pêches et des océans se réunit aujourd’hui à huis clos à 11 h 04, dans la pièce 536 de l'édifice Wellington, sous la présidence de Tom Wappel, président.

 

Membres du Comité présents : Raynald Blais, John Cummins, Rodger Cuzner, Loyola Hearn, Randy Kamp, Gerald Keddy, Bill Matthews, Jean-Yves Roy, Scott Simms, Peter Stoffer et Tom Wappel.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Alan Nixon, analyste principal; François Côté, analyste.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 
Il est convenu,—Que six (6) députés du Comité voyagent à Terre-Neuve en septembre/octobre : le président, deux (2) membres conservateurs, un (1) membre libéral, un (1) membre du bloc québécois et un (1) membre du Nouveau parti démocratique; et que M. Simms et M. Matthews assument la présidence pour les audiences public dans leur circonscription respective.
 
Il est convenu,—Que M. Jim Robb soit invité à faire parvenir ses commentaires concernant le témoignage au sujet du bassin de la rivière Rouge, reçue du ministère des Pêches et Océans et que les analystes préparent un précis sous forme de Notes d'information aux fins d'examen par le Comité en septembre.
 
Il est convenu,—Que le président prépare au nom du Comité une réponse à la lettre reçue du ministre des Pêches et Océans, et demande des copies des documents au sujet des consultations déjà tenues pour l'examen de la Loi sur les pêches, en particulier ceux associés avec les quatre enjeux identifiés (c.-à.-d. l'amélioration des outils et des pouvoirs de conservation; les sanctions administratives; la meilleure façon d'implanter la cogestion avec les organisations de pêcheurs et les groupes autochtones et le processus d'attribution), et incluant les consultations progressives mentionnées dans la lettre; et que les analystes préparent un précis sous forme de Notes d'information aux fins d'examen par le Comité en septembre.
 

À 11 h 58, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

 

Greffière de Comité,



Bonnie Charron

 
 
2005/06/30 15 h 36