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FOPO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 22
 
Le mardi 15 février 2005
 

Le Comité permanent des pêches et des océans se réunit aujourd’hui à huis clos à 11 h 03, dans la pièce 536 de l'édifice Wellington, sous la présidence de Tom Wappel, président.

 

Membres du Comité présents : Raynald Blais, John Cummins, Rodger Cuzner, Randy Kamp, Bill Matthews, l'hon. Shawn Murphy, Jean-Yves Roy, Scott Simms, Peter Stoffer et Tom Wappel.

 

Membres substituts présents : Leon E. Benoit pour Gerald Keddy et Norman Doyle pour Loyola Hearn.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : François Côté, analyste; Alan Nixon, analyste principal.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Il est convenu, — Que l'ordre du Comité du jeudi 25 novembre 2004 concernant les limites de temps pour les déclarations et l'interrogation des témoins soit annulé, et que quinze (15) minutes soient accordées aux témoins pour leur allocution d’ouverture; et que pendant l’interrogation des témoins, dix (10) minutes soient accordées au premier intervenant du Parti conservateur, sept (7) minutes soient accordées au premier intervenant du Bloc québécois, cinq (5) minutes soient accordées à l’intervenant du Nouveau parti démocratique et dix (10) minutes soient accordées au premier intervenant du Parti libéral; et s’il y a un autre tour, que la rotation soit la même mais que le temps alloué soit de cinq (5) minutes par intervenant.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité reprend son étude sur la pêche au saumon rouge dans le Fleuve Fraser en 2004.
 

Le Comité poursuit son étude d'une ébauche de rapport.

 

À 12 h 58, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

 

Le greffier du Comité,



James M. Latimer

 
 
2005/03/01 10 h 30