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SFOP Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 2
 
Le jeudi 22 avril 2004
 

Le Sous-comité du programme et de la procédure du Comité permanent des pêches et des océans se réunit aujourd’hui à huis clos à 11 h 03, dans la pièce 536 de l'édifice Wellington, sous la présidence de Tom Wappel, président.

 

Membres du Sous-comité présents : Bill Matthews, Jean-Yves Roy, Peter Stoffer, Tom Wappel et Bob Wood.

 

Membres substituts présents : Loyola Hearn pour John Cummins.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : François Côté; Alan Nixon.

 
Le Sous-comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 
Il est convenu — Que des représentants du « United Fishermen and Allied Workers' Union » soient invités à comparaître devant le Comité le mardi 27 avril 2004 de 11 h 00 à 12 h 00.
 
Il est convenu — Que des représentants de la « Canadian Responsible Fisheries Federation » soient invités à comparaître devant le Comité le mardi 27 avril 2004 de 12 h 00 à 13 h 00.
 
Il est convenu — Que des fonctionnaires du ministère des Pêches et des Océans soient invités à comparaître devant le Comité le jeudi 29 avril 2004 pour donner suite à l'étude sur le fleuve Fraser.
 
Il est convenu — Que la greffière organise, si réalisable, une vidéoconférence avec des représentants de la « Sable Fish Association » pour le jeudi 29 avril 2004.
 
Il est convenu — Que des fonctionnaires du ministère des Pêches et des Océans soient invités à comparaître devant le Comité le mardi 4 mai 2004 pour donner suite à l'étude sur les espèces aquatiques envahissantes.
 
Il est convenu — Que des fonctionnaires du ministère des Pêches et des Océans soient invités à comparaître devant le Comité le jeudi 6 mai 2004 pour donner suite au rapport sur les pêches de l'Atlantique et à la réponse du gouvernement et le document déposés par le Ministre le 25 mars.
 
Il est convenu — Que des fonctionnaires du ministère des Ressources humaines et du Développement des compétences Canada soient invités à comparaître devant le Comité le mardi 11 mai 2004 pour donner suite à la Stratégie du poisson de fond de l'Atlantique, ainsi qu'à la question de la retraite et de l'accumulation d'heures dans l'industrie de la pêche.
 
Il est convenu — Que le Sous-comité se réunisse le mercredi 5 mai 2004 afin d'étudier les travaux futurs du Comité.
 

À 11 h 46, le Sous-comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

 

La greffière du Sous-comité,



Angela Crandall

 
 
2015/10/01 8 h 52