Passer au contenu
;

PACC Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain
PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 32
 
Le vendredi 23 avril 2004
 

Le Comité permanent des comptes publics se réunit aujourd’hui à 9 h 07 (séance télévisée), dans la pièce 237-C de l'édifice du Centre, sous la présidence de John Williams, président.

 

Membres du Comité présents : Odina Desrochers, Marlene Jennings, L'hon. Joe Jordan, L'hon. Walt Lastewka, Dominic LeBlanc, Dennis Mills, Alan Tonks, Judy Wasylycia-Leis et John Williams.

 

Membres substituts présents : Diane Ablonczy pour Philip Mayfield, Bernard Bigras pour Roger Gaudet, L'hon. Wayne Easter pour L'hon. Steve Mahoney, Michel Gauthier pour Roger Gaudet, Monique Guay pour Odina Desrochers, Jason Kenney pour Paul Forseth, Derek Lee pour Beth Phinney, Judi Longfield pour L'hon. Shawn Murphy, Peter MacKay pour Peter Goldring, Dennis Mills pour L'hon. Maurizio Bevilacqua, Marcel Proulx pour L'hon. Steve Mahoney, Scott Reid pour Peter Goldring et Vic Toews pour Val Meredith.

 

Membres associés présents : Pat Martin.

 

Autres députés présents : Michel Guimond.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Brian O'Neal, analyste. Chambre des communes : Rob Walsh, légiste et conseiller parlementaire.

 

Témoins : À titre personnel : Charles Guité. Bureau du vérificateur général du Canada : Jacques Maziade.

 

Autres participants présents : À titre personnel : Michael D. Edelson, conseiller de Charles Guité. KPMG : Greg McEvoy, vérificateur judiciaire.

 
Conformément à l’article 108(3)g) du Règlement, le Comité reprend l’étude du chapitre 3, Programme de commandites, du chapitre 4, Activités de publicité et du chapitre 5, Gestion de la recherche sur l'opinion publique du Rapport de novembre 2003 de la vérificatrice générale du Canada renvoyé au Comité le 10 février 2004.
 

Le témoin répond aux questions.

 

À 11 h 16, la séance est suspendue.

À 12 h 22, la séance reprend.

 

À 12 h 25, Marlene Jennings assume la présidence.

 

À 12 h 31, John Williams assume la présidence.

 

Marlene Jennings propose, — Que, conformément à l’article 108(3)g) du Règlement, le chapitre 3, Programme de commandites, le chapitre 4, Activités de publicité et le chapitre 5, Gestion de la recherche sur l'opinion publique du Rapport de novembre 2003 de la vérificatrice générale du Canada renvoyé au Comité le 10 février 2004, le Comité invite la vérificatrice générale du Canada à comparaître le mercredi 28 avril 2004, l’honorable Alfonso Gagliano à comparaître le jeudi 29 avril 2004 et monsieur Ranald Quail à comparaître le vendredi 30 avril 2004.

Il s'élève un débat.

 

Marlene Jennings propose, — Que la motion soit modifiée par substitution, aux mots « la vérificatrice générale du Canada à comparaître le mercredi 28 avril 2004, l’honorable Alfonso Gagliano à comparaître le jeudi 29 avril 2004 et monsieur Ranald Quail à comparaître le vendredi 30 avril 2004 », des mots « M. Ranald Quail à comparaître le mercredi 28 avril 2004 et le jeudi 29 avril 2004, un témoin à être déterminé à comparaître le jeudi 29 avril 2004, et la vérificatrice générale du Canada à comparaître le lundi 3 mai 2004 ».

 

Après débat, l'amendement de Marlene Jennings est mis aux voix et adopté, par un vote par appel nominal : POUR : Marlene Jennings, Joe Jordan, Walt Lastewka, Dominic LeBlanc, Derek Lee, Judi Longfield, Dennis Mills, Marcel Proulx, Alan Tonks — 9; CONTRE : Diane Ablonczy, Bernard Bigras, Monique Guay, Jason Kenney, Scott Reid, Vic Toews, Judy Wasylycia-Leis — 7.

 

La motion modifiée est mise aux voix et adoptée.

 

À 13 h 03, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

 

Les greffiers du Comité,



Elizabeth B. Kingston, Jeremy LeBlanc

 
 
2004/04/27 14 h 53