Passer au contenu

SRID Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

PROCÈS-VERBAL

Séance no 2

Le mardi 18 mars 2003

Le Sous-comité des droits de la personne et du développement international du Comité permanent des affaires étrangères et du commerce international se réunit aujourd'hui à huis clos, à 15 h 35, dans la salle 269 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Irwin Cotler, président.

Membres du Sous-comité présents : Colleen Beaumier, Bill Casey, Irwin Cotler, Karen Kraft Sloan, Gurbax Malhi, Deepak Obhrai, Beth Phinney, Yves Rocheleau.

Membre substitut présent : André Harvey pour Gurbax Malhi

Autre député présent : Keith Martin

Aussi présents : De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement : James Lee et Marcus Pistor, attachés de recherche.

Le Sous-comité discute de ses futurs travaux.

Il est convenu, -- Que, relativement à l’étude sur la crise humanitaire en Afrique, le Sous-comité tienne des audiences hebdomadaires jusqu’au 29 avril 2003 et qu’un rapport à la Chambre soit rédigé et  déposé avant l’ajournement de juin.

Il est convenu, -- Que, relativement à l’étude du Sous-comité sur la situation au Soudan, il y ait au moins quatre audiences hebdomadaires, à compter du 6 mai  2003, avant l’ajournement de juin.

Il est convenu, -- Que le Comité reporte l’étude des ordres de renvoi du 28 octobre 2002 du Comité permanent des affaires étrangères et du commerce international concernant la demande de comparution de l’Association de Falun Dafa au Canada et celle du Rassemblement canadien pour le Liban ainsi que l’ordre de renvoi du Comité permanent des affaires étrangères et du commerce international du 6 février 2003 concernant la demande d’Amnistie internationale d’examiner les relations du Canada avec la Chine dans la perspective des droits de la personne.

À 16 h 23, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.


Le greffier du Sous-comité

 

Stephen Knowles