Passer au contenu

SPER Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

PROCÈS-VERBAL

Séance no 15

Le mardi 3 juin 2003

Le Sous-comité de la condition des personnes handicapées du Comité permanent du développement des ressources humaines et de la condition des personnes handicapées se réunit aujourd'hui à huis clos, à 9 h 12, dans la salle 536 de l'édifice Wellington, sous la présidence de Carolyn Bennett, présidente.

Membres du Sous-comité présents : Carolyn Bennett, Madeleine Dalphond-Guiral, Norman Doyle, Reed Elley et Tony Tirabassi.

Aussi présents : De la Bibliothèque du Parlement : William Young, Kevin Kerr et Megan Furi, attachés de recherche.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Sous-comité reprend son étude sur l'invalidité en vertu du Régime de pensions du Canada (voir le procès-verbal du mercredi 20 novembre 2002, séance no 1).

Le Sous-comité examine son ébauche de rapport sur le Régime de pensions du Canada (invalidité).

Il est convenu, — Que le Sous-comité se réunisse conjointement avec le Sous-comité des droits de la personne et du développement international du Comité permanent des affaires étrangères et du commerce international  pendant la semaine du 16 juin 2003 pour discuter de questions concernant la condition des personnes handicapées et les droits de la personne dans d’autres pays.

À 10 h 50, le Sous-comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.


Le greffier du Sous-comité

 

 

 

Rémi Bourgault