Passer au contenu

PACC Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

PROCÈS-VERBAL

Séance no 33

Le lundi 2 juin 2003

Le Comité permanent des comptes publics se réunit aujourd'hui à 15 h 32, dans la salle 112-N de l'édifice du Centre, sous la présidence de John Williams, président.

Membres du Comité présents : John Finlay, Paul Forseth, Roger Gaudet, Val Meredith, Shawn Murphy et John Williams.

Aussi présents : De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement: Brian O'Neal et Jean Dupuis, analystes.

Témoins : Du Bureau du vérificateur général du Canada: Sheila Fraser, vérificatrice générale du Canada; Maria Barrados, vérificatrice générale adjointe; Shahid Minto, vérificateur général adjoint; Douglas Timmins, vérificateur général adjoint.

Conformément à l'alinéa 108(3)(e) du Règlement, le Comité commence l’étude du Rapport de la vérificatrice générale du Canada de mai 2003.

Sheila Fraser fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.

À 16 h 27, la séance est suspendue.

À 17 h 00, la séance reprend à huis clos.

Conformément à l'alinéa 108(3)e) du Règlement, le Comité commence l’étude d’une ébauche de rapport sur le chapitre 4 (Défense nationale - L'entraînement en vol de l'OTAN au Canada) du rapport de la vérificatrice générale du Canada de septembre 2002.

À 17 h 33, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.


Le greffier du Comité

Richard Rumas