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HUMA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Minutes of Meeting / Procès-verbal

PROCÈS-VERBAL

Séance no 3

Le mardi 26 novembre 2002

Le Comité permanent du développement des ressources humaines et de la condition des personnes handicapées se réunit à huis clos aujourd'hui à 11 h 08, dans la salle 237-C de l'édifice du Centre, sous la présidence de Judi Longfield, présidente.

Membres du Comité présents : Eugène Bellemare, Norman Doyle, Raymonde Folco, Peter Goldring, Judi Longfield, Gurbax Malhi, Raymond Simard, Larry Spencer, Diane St-Jacques, Alan Tonks et Suzanne Tremblay.

Membres substituts présents : Carolyn Bennett pour John R. Efford, Wendy Lill pour Libby Davies de 11 h 08 à 12 h et Yvon Godin pour Libby Davies de 12 h à 13 h 07.

Aussi présents : De la Bibliothèque du Parlement : Kevin Kerr et Bill Young, attachés de recherche.

Comparaît : Du ministère du Développement des ressources humaines : l'hon. Jane Stewart, ministre du Développement des ressources humaines.

Témoins : Du ministère du Développement des ressources humaines : Margaret Biggs, sous-ministre adjointe, Programme d'investissement dans la personne.

Le Comité discute de la rédaction de l’ébauche d’un rapport sur  le crédit d'impôt pour personnes handicapées

À 11 h 46, la séance est suspendue.

À 11 h 46, le Comité commence à siéger en public.

Sur motion de Alan Tonks, il est convenu, - Que le Comité adopte le budget de 100 800 $ pour le Comité permanent du développement des ressources humaines et de la condition des personnes handicapées, le budget de 134 300 $ pour le Sous-comité de la condition des personnes handicapées et le budget de 25 250 $ pour le Sous-comité des enfants et jeunes à risque.

À 11 h 48, la séance est suspendue.

À 12 h 10, la séance reprend et est télédiffusée.

Conformément à l’article 108(2), le Comité tient une séance d’information relativement aux compétences et à l’apprentissage.

L’hon. Jane Stewart fait une déclaration et répond aux questions.

À 13 h 07, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.


Le greffier du Comité

Danielle Belisle