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ENVI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 34
 
Le mardi 4 novembre 2003
 

Le Comité permanent de l'environnement et du développement durable se réunit aujourd’hui à 15 h 34, dans la pièce 269 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Charles L.Caccia, président.

 

Membres du Comité présents : Bernard Bigras, Charles L. Caccia, Joe Comartin, John Herron, Bob Mills, Andy Savoy et Alan Tonks.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Tim Williams, analyste.

 

Témoins : Ministère de l'Environnement : James Riordan, directeur exécutif, Bureau national de la prévention de la pollution, Direction générale de la prévention de la pollution par des toxiques, Servcie de la protection de l'environnement; Tim Leah, chef, Consommation durable, Bureau national de la prévention de la pollution, Direction générale de la prévention de la pollution par des toxiques, Service de la protection de l'environnement. Ministère de la Santé : Steve Clarkson, directeur, Bureau des contaminants environnementaux; John Cooper, directeur intérimaire, Bureau de la qualité de l'eau et de la santé; Richard Carrier, chef, Section évaluation chimique, Bureau de la qualité de l'eau et de la santé.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité entreprend son étude sur le Rapport annuel 2003 de la Commissaire à l'environnement et au développement durable - Trichloroéthylène (TCE).
 

Steve Clarkson et James Riordan font des déclarations et, avec les autres témoins, répondent aux questions.

 

À 17 h 18, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

 

Greffier de comité,



Richard Rumas

 
 
2003/11/06 12 h 22