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CIMM Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance no 33

Le vendredi 14 février 2003

Le Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration se réunit aujourd'hui à 8 h 15, à Edmonton, au Coast Terrace Inn Edmonton South, dans la salle de bal C, sous la présidence de David Price, président suppléant.

Membres du Comité présents : David Price et Lynne Yelich.

Membre substitut présent : Andrew Telegdi pour Joe Fontana.

Aussi présent : De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement : Benjamin Dolin, attaché de recherche.

Témoins : De l’Association afghane de l'Alberta : Hakim Faqiryar, président; Sarwar Nazami, secrétaire. Du Conseil ethnoculturel de Calgary : Muhammad Rasheed, membre du conseil d'administration; Vinay Dey, trésorier; Umesh Vyas, conseiller. De la « Ukrainian Self-Reliance League of Canada »: Eugene Harasymiw, président, Comité permanent des libertés civiles. Du « Ukrainian Canadian Congress - Alberta Provincial Council »: Catherine Chichak, présidente; Dr Bohdan Klid, vice-président. À titre personnel : Dr William W. Zuzak.

David Price assume la présidence, conformément à une motion adoptée par le Comité le mardi 5 novembre 2002.

Conformément à son ordre de renvoi du vendredi 8 novembre 2002, le Comité reprend l'étude de l’article 2 du projet de loi C-18, Loi concernant la citoyenneté canadienne (voir le procès-verbal du jeudi 21 novembre 2002, séance no 6).

Hakim Faqiryar fait une déclaration et répond aux questions.

Conformément à l’article 108(2) du Règlement, le Comité reprend son étude d’une carte d’identité nationale (voir le procès-verbal du jeudi 6 février 2003, séance no 17).

Hakim Faqiryar présente ses observations sur une carte d’identité nationale et répond aux questions.

Conformément à son ordre de renvoi du vendredi 8 novembre 2002, le Comité reprend ses discussions sur l’article 2 du projet de loi C-18, Loi concernant la citoyenneté canadienne (voir le procès-verbal du jeudi 21 novembre 2002, séance no 6).

Muhammad Rasheed, Umesh Vyas et Vinay Dey font des déclarations et répondent aux questions.

Conformément à l’article 108(2) du Règlement, le Comité reprend son étude d’une carte d’identité nationale (voir le procès-verbal du jeudi 6 février 2003, séance no 17).

Umesh Vyas, Vinay Dey et Muhammad Rasheed présentent des observations sur une carte d’identité nationale et répondent aux questions.

Conformément à son ordre de renvoi du vendredi 8 novembre 2002, le Comité reprend ses discussions sur l’article 2 du projet de loi C-18, Loi concernant la citoyenneté canadienne (voir le procès-verbal du jeudi 21 novembre 2002, séance no 6).

Eugene Harasymiw fait une déclaration et répond aux questions.

Conformément à l’article 108(2) du Règlement, le Comité reprend son étude d’une carte d’identité nationale (voir le procès-verbal du jeudi 6 février 2003, séance no 17).

Eugene Harasymiw présente ses observations sur une carte d’identité nationale.

À 9 h 50, la séance est suspendue.

À 10 h 10, la séance reprend.

Conformément à son ordre de renvoi du vendredi 8 novembre 2002, le Comité reprend ses discussions sur l’article 2 du projet de loi C-18, Loi concernant la citoyenneté canadienne (voir le procès-verbal du jeudi 21 novembre 2002, séance no 6).

Catherine Chichak et le Dr Bohdan Klid font des déclarations et répondent aux questions.

Conformément à l’article 108(2) du Règlement, le Comité reprend son étude d’une carte d’identité nationale (voir le procès-verbal du jeudi 6 février 2003, séance no 17).

Le Dr Bohdan Klid et Catherine Chichak présentent des observations sur une carte d’identité nationale.

Conformément à son ordre de renvoi du vendredi 8 novembre 2002, le Comité reprend ses discussions sur l’article 2 du projet de loi C-18, Loi concernant la citoyenneté canadienne (voir le procès-verbal du jeudi 21 novembre 2002, séance no 6).

Le Dr William W. Zuzak fait une déclaration et répond aux questions.

À 11 h, la séance est suspendue.

À 11 h 20, la séance reprend.

À 11 h 23, le Comité s'ajourne jusqu'à un peu plus tard aujourd’hui.


Le greffier du Comité

William Farrell