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AANR Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance no 46

Le jeudi 20 mars 2003

Le Comité permanent des affaires autochtones, du développement du Grand Nord et des ressources naturelles se réunit aujourd'hui à 8 h, dans la salle Provincial de l’hôtel Prince Arthur à Thunder Bay, Ontario, sous la présidence de Raymond Bonin, président.

Membres du Comité présents : Raymond Bonin, Stan Dromisky, John Godfrey, Charles Hubbard, Nancy Karetak-Lindell, Pat Martin, Anita Neville, Maurice Vellacott.

Autre député présent : Rick Laliberté.

Aussi présents : De la Direction des comités : Marc-Olivier Girard, greffier de comité. De la Bibliothèque du Parlement : Mary Hurley, analyste.

Témoins : De « Chiefs of Ontario » : grand chef Charles Fox, chef régional de l’Ontario; chef Peter Quill; grand chef Christopher McCormick; Michael Sherry. Du Grand conseil du traité no 3 : Leon Jourdain; chef Alan White, aîné; chef Simon Fobister; chef Larry Henry; chef Tom Favel; chef Erwin Redsky; Kathy Sky; Joanne Bruyere; Catherine Bruyere. De la Première nation Matawa : Bentley Cheechoo, président tribal; chef Veronica Waboose, Première nation Long Lake #58; Stanley Bois, conseiller, Première nation Eabametoong; chef Sonny Gagnon, Première nation Aroland; chef Roger Oshkineegish, Première nation Nibinamik; chef Arthur Moore, Première nation Constance Lake; chef Gordon Wabasse, Première nation Webequie. De la Nation Nishnawbe Aski: Stan Beardy; Alanna McKenzie, coordonnatrice de protocole bilatéral pour NAN-Canada; Jeremiah McKay, aîné; Grace Teskey; Bentley Cheechoo; chef Ronald Roundhead; Kirk Baxter. À titre personnel : Tom Wassaykeesic; Geri Gray; chef Wilfred King, Première nation Gull Bay; chef Theron McCrady, Première nation Ojibways de Poplar Point; chef Paul Gladu.

Conformément à son ordre de renvoi du lundi 7 octobre 2002, le Comité reprend l'étude du projet de loi C-7, Loi concernant le choix des dirigeants, le gouvernement et l'obligation de rendre compte des bandes indiennes et modifiant certaines lois (voir le procès-verbal du lundi 27 janvier 2003, séance no 14).

À 8 h, la séance est suspendue.

À 8 h 03, la séance reprend.

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

À 12 h 20, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.


La greffière du Comité

Elizabeth B. Kingston