SINT Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 5
Le mercredi 28 mars 2001
Le Sous-comité du commerce international, des différends commerciaux et des investissements internationaux du Comité permanent des affaires étrangères et du commerce international se réunit aujourd'hui à 15 h 30, dans la salle 269 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Mac Harb, président.
Membres du Sous-Comité présents : Bill Casey, Mark Eyking, Mac Harb, Gary Lunn, Pat O'Brien, Pierre Paquette.
Autres députés présents : Rick Casson, Joe Comuzzi.
Aussi présents : De la Bibliothèque du Parlement : Peter Berg, Blayne Haggart.
Témoins : Du ministère des Affaires étrangères et du Commerce international : Susan M.W. Cartwright, sous-ministre adjoint par intérim, Europe, Moyen-Orient et Afrique du Nord; John Curtis, conseiller principal en politiques et coordonnateur, Direction de l'analyse commerciale et économique; Serge Marcoux, directeur, Direction des pays baltes, de l'Europe centrale et de l'AELE; Brian Oak, directeur, directeur de la politique et de la planification stratégique; Claudio Valle, directeur, Direction des règlements et des obstacles techniques; Ross Miller, directeur par intérim, Direction de l'Union européenne. Du ministère de l'Industrie : Alan Virtue, directeur général, Campagnes et services. De l'Association des manufacturiers de bois de sciage du Québec, Comité du commerce international : Richard Bélanger, coprésident; Jean LeBel, coprésident. De " Canadian Lumber Remanufacturers Alliance": Jacques Côté, représentant du Québec au conseil consultatif de la CLRA; Rick Ekstein, représentant de l'Ontario au conseil consultatif de la CLRA.
Conformément à l'article 108(2) du Règlement, une étude des Relations économiques du Canada avec l'Europe.
Susan Cartwright fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.
À 16 h 30, la séance est suspendue.
À 16 h 35, la séance reprend.
Les témoins font chacun une déclaration et répondent aux questions.
À 17 h 15, la séance est suspendue.
À 17 h 18, la séance reprend, à huis clos.
Conformément à l'article 108(2) du Règlement, une étude concernant le bois d'oeuvre de résineux.
Il est convenu, à l'unanimité, - Que l'ébauche de rapport, dans sa forme modifiée et adoptée, soit présentée par le président au Comité permanent des Affaires étrangères et du Commerce international.
À 17 h 35, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
La greffière du Sous-Comité
Marie Danielle Vachon