OGGO Réunion de comité

PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 1

Le mardi 11 juin 2002

Le Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires se réunit aujourd'hui à 11 h 05, dans la salle 536 de l'édifice Wellington.

Membres du Comité présents : Reg Alcock, Rex Barnes, Carolyn Bennett, Roy Cullen, Liza Frulla, Ghislain Lebel, Steve Mahoney, Gilles-A. Perron, Andy Scott, Alex Shepherd, Paul Szabo, Tony Valeri.

Aussi présent : De la Bibliothèque du Parlement : Jack Stilborn.

Conformément aux articles 106(1) et (2) du Règlement, élection du président et des vice-présidents

Le greffier et préside à l’élection du président.

Sur motion de Steve Mahoney, appuyée par Ghislain Lebel, il est convenu, -Que Reg Alcock soit élu président du Comité.

Par conséquent, Reg Alcock est déclaré président dûment élu du Comité et il prend place au fauteuil.

Sur motion de Andy Scott, il est convenu, - Que Tony Valeri soit élu vice-président du Comité.

Sur motion de Ghislain Lebel, il est convenu, - Que Paul Forseth soit élu vice-président du Comité, in absentia.

Sur motion de Andy Scott, il est convenu, - Que le Comité retienne les services d’un attaché de recherche ou plus de la Bibliothèque du Parlement, au besoin, pour l’aider dans ses travaux, à la discrétion du président.

Sur motion de Ghislain Lebel, il est convenu, - Que le président soit autorisé à tenir des séances et d’entendre des témoignages en l’absence de quorum, pourvu qu’au moins trois (3) députés soient présents, dont un (1) député de l’opposition.

Sur motion de Gilles Perron, il est convenu, - Qu’un avis de 48 heures soit remis au greffier avant que le Comité puisse être saisi de toute motion de fond.

Sur motion de Roy Cullen, il est convenu, - Que, conformément aux règles établies par le Bureau de régie interne, les témoins invités à comparaître devant le Comité soient remboursés, sur demande, de leurs frais de déplacement, d’hébergement et de repas jugés raisonnables, à raison d’au plus 2 représentants par organisme.

Sur motion de Carolyn Bennett, il est convenu, - Que, conformément à l’article 111(4) du Règlement, chaque fois que le Comité est saisi d’un décret de nomination ou d’un certificat annonçant une nomination, le greffier se procure le curriculum vitae du nouveau titulaire et en remet une copie aux membres du Comité.

Sur motion de Rex Barnes, il est convenu, - Que le greffier du Comité soit autorisé à distribuer des documents seulement lorsque ceux-ci existent dans les deux langues officielles.

Sur motion de Tony Valeri, il est convenu, - Que le Comité autorise le président à prendre les dispositions nécessaires, avec l’aide du greffier, pour commander des repas, à l’occasion, pour les besoins des travaux du Comité et des sous-comités, et que les frais soient portés au budget du Comité.

Sur motion de Paul Szabo, il est convenu, - Qu’une transcription de toutes les séances à huis clos soit produite et conservée au bureau du greffier pour consultation et distribuée sur demande aux membres présents à la réunion.

Sur motion de Alex Shepherd, il est convenu, - Que le Sous-comité du programme et de la procédure soit composé du président, du vice-président du parti ministériel, du secrétaire parlementaire, de deux députés libéraux, d’un député de l’Alliance canadienne, d’un député du Bloc québécois, d’un député du Nouveau Parti démocratique et d’un député du Parti progressiste conservateur.

Sur motion de Ghislain Lebel, il est convenu, - Que dix (10) minutes soient accordées aux témoins pour leur présentation et que, pendant l’interrogation des témoins, chaque parti ait droit à dix (10) minutes pour sa première question et réponse et

à cinq (5) minutes par la suite, à la discrétion du président.

Le Comité examine ses futurs travaux. 

À 12 h, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

Eugene Morawski
greffier de comité